Compétence GEMAPI : maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations.
LANDOT, Yann ; GREMILLET, Catherine ; SANCHEZ, Johanna ; CIZEL, Olivier - Éditions législatives, 2019
Qu’est-ce que la compétence GEMAPI ? Quelles sont les possibilités de la transférer ou la déléguer? A partir de quand devient-elle obligatoire?…
Autant de questions auxquelles l’ouvrage répond en dix parties :
Contexte juridique et politique ; Origine et évolution ; Traits généraux ; Exercice ; Missions ; Procédures et outils généraux ; Procédures spécifiques au risque d’inondation et de submersion ; Gestion des périodes transitoires ; Financements ; Responsabilités.
Des témoignages et points de vue d’une trentaine de praticiens spécialisés dans la mise en oeuvre de la compétence (représentants d’EPTB et de syndicats mixtes, avocats, administration, associations) et les premiers retours d’expérience.
Des infographies, schémas récapitulatifs, frises chronologiques, cartes en couleur et tableaux de synthèse pour gagner en lisibilité et en compréhension.
La prise en compte des futurs textes impactant le nouveau dispositif (projet de décrets modifiant la nomenclature IOTA, sur les plans de prévention des risques inondation, sur les MATB, etc.).
Plusieurs experts se sont associés pour la réalisation de cet ouvrage dont un avocat, un juriste et des représentantes des collectivités locales et de l’État.
Cote(s) : 18888-1 ; ALN 07-GEST00-84314 ; ALN 84314

Eau : la mise en oeuvre complexe de la Gemapi
NEDEY, Fabienne - Maires de France , Num 367 : 01/04/2019.- pp.36-41
"Le transfert de la compétence aux EPCI suscite encore des questions (financement, périmètre…) alors que des échéances réglementaires approchent." Avec en exemple les intercommunalités en Isère et la Vallée de l’Ain.

Cure (Une) d’austérité pour les nouveaux programmes des agences de l’eau
NEDEY, Fabienne - Maires de France (2013), Num 367 : 01/04/2019.- pp.30-31
"Mise à la diète budgétaire par l’Etat, les agences de l’eau ont dû recentrer leurs aides dans le cadre du 11°programme d’intervention pour la période 2019-2024. Le redéploiement des enveloppes se fait principalement au profit du grand cycle de l’eau."

Grand débat : il faut oser créer une parafiscalité pour une gestion de l’eau en bien commun
BARRAQUE, Bernard - Actu environnement, le mensuel, Num 390 : 01/04/2019.- pp.52-54 2019
"Le grand débat national ouvert en réponse aux gilets jaunes sera-t-il l’occasion de remettre à plat la fiscalité ? Bernard Barraqué l’espère vivement, surtout pour sortir l’eau de la fiscalité générale qui ne contribue pas à sa gestion en bien commun."

Contrats (Les) de milieux : le couteau suisse du gestionnaire
CAUCHY, Louis - Techni.cités, Num 321 : 01/03/2019.- pp.32-34
"Une bonne gestion de la ressource en eau exige d’appréhender de nombreux paramètres et d’impliquer l’ensemble des acteurs. Pour définir un objectif commun, rassembler et garantir une mise en oeuvre cohérente, l’outil "contrat de milieu" saura s’adapter aux spécificités du territoire, sous réserve d’une élaboration et d’une mise en oeuvre méthodique."

Rendement du réseau d’eau potable : une quête sans fin ?
PHILIPON, Patrick - L’Eau, l’industrie, les nuisances, Num 420 : 01/03/2019.- pp.35-53
"La classique recherche de fuites, qui s’appuie sur une bonne connaissance d’un réseau reste essentielle au maintien dans le temps d’un bon rendement des réseaux d’eau potable. Les techniques matures sont désormais stabilisées. Toutefois, les réseaux vieillissent, les priorités se multiplient, déplaçant les enjeux vers la question de savoir quelles sections réparer ou remplacer en priorité."

Eau de Paris, une culture du rendement
DELIVERT, Nicolas - L’Eau, l’industrie, les nuisances, Num 420 : 01/03/2019.- pp.54-56,
"Afin de limiter la pression sur la ressource, un des principaux objectifs de la régie Eau de Paris est d’améliorer et de maitriser le rendement de son réseau. En 2018, Eau de Paris affichait un taux de rendement des réseaux de 90,4%. L’ambition de l’entreprise publique est d’atteindre un rendement supérieur à 92% en 2020. Pour y parvenir Eau de Paris a échafaudé un schéma directeur en 2016-2017 sur l’optimisation du rendement de son réseau atypique en veillant à concilier les enjeux environnementaux, techniques et économiques. Le plan d’actions ainsi élaboré combine des démarches d’exploitation, de maintenance et de gestion patrimoniale et s’appuie sur une démarche d’innovation qui ménage une part importante aux technologies du numérique."

Eau potable : une affaire de goût
DELMOLINO, Alexandra - Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1772 : 01/06/2019.- pp.26-33 2
"Le consommateur associe souvent goût et qualité de l’eau. Les producteurs et distributeurs sont mobilisés depuis longtemps pour pallier les désagréments."

Eau potable : la prévention est de mise dans la vallée de l’Hérault
BATTAGLINI, Sébastien - Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1772 : 01/06/2019.- pp.14-15
"Le syndicat mixte des eaux de la vallée de l’Hérault a engagé un important chantier de rénovation de son patrimoine afin de sécuriser son alimentation en eau potable. Les choix techniques et organisationnels opérés mettent en lumière l’originalité de ce service public rural de l’eau."

Protection de la qualité des eaux douces au Canada et dans l’Union européenne. Le partage des compétences
JOACHIM, Claire - Paris : L’Harmattan, 2018
"Cet ouvrge vise à analyser l’organisation des rapports entre les ordres juridiques telle qu’elle est prévu par le droit constitutionnel canadien et le droit de l’Union européenne. "
Cote(s) : ALN 07-QUAL-84316

Gestion de crise et incertitude (s) ou comment planifier le hors-cadre et l’inimaginable. Application aux crises résultant de crues majeures en Ile de France
REGHEZZA-ZITT, Magali - Annales de géographie, Num 726 : 01/04/2019.- pp.5-30, bibliogr.
"La crise est généralement associée à la notion d’incertitude. Le terme recouvre toutefois plusieurs acceptions qui appellent des réponses différentes de la part des acteurs de la gestion. Le cas d’une crue majeure de la Seine et de ses affluents permet d’étudier les différentes formes d’incertitudes qui surviennent lors d’une crise. En s’appuyant sur l’observation de l’exercice EU-Sequana de mars 2016 et sur les crues de juin 2016 et janvier 2018, on peut ainsi distinguer l’imprévu, l’inconnu et l’imprédictible structurel qui posent chacun des problèmes spécifiques aux gestionnaires qui mettent à l’épreuve l’anticipation, la planification et la conduite. S’ajoute l’inimaginable (ou inconcevable) qui fait que les acteurs sont incapables, à un moment donné, de se figurer l’événement à venir, ici, un événement "hors-cadre", qui demande un changement radical dans la manière de concevoir et de mettre en oeuvre la gestion de crise.(…)
Cet article rend compte des résultats d’un projet de recherche de deux ans, le projet "Uncertain", engagé en septembre 2015 auprès d ea zone de Défense et de sécurité de Paris et de son secrétaire général (SGZDS)."

Résilience des territoires de montagne aux crues et laves torrentielles
RICHARD, Didier - Géosciences, Num 23 : 01/03/2019.- pp.58-63, bibliogr.
"Compte tenu de leur relief marqué, les territoires de montagne sont soumis à des aléas naturels gravitaires de diverses natures. C’est le cas des crues torrentielles, qui se caractérisent par des transports intenses de sédiments à l’origine de dégâts spécifiques. Le relief de ces territoires leur confère des particularités en matière d’aménagement du territoire et de développement des activités, qui doivent être intégrées aux différentes phases de la gestion des risques naturels, notamment celles qui contribuent à en améliorer la résilience."

Effondrements et inondation par ruissellement : la faute au karst ?
HUSSON, Eglantine ; NOURY, Gildas ; SALQUEBRE, Damien - Géosciences, Num 23 : 01/03/2019.- pp.70-77, bibliogr.
"Début juin 2016, un épisode pluvieux intense a entraîné l’inondation de plusieurs localités au nord d’Orléans, provoquant de nombreux dommages, ainsi que des spectaculaires effondrements de terrain. Une première analyse du contexte géologique a été menée pour comprendre l’origine de ces désordres, en suivre l’évolution et chercher à en anticiper les éventuelles conséquences."

Hydraulique appliquée. Milieux, écoulements, aménagements
BOURRIER, Régis - Éditions du Moniteur, 2018
"Ce livre constitue un abrégé des fondements et des formulations hydrauliques usuelles, étendues aux matières connexes de l’hydrologie et de l’hydromorphologie. Chaque chapitre décrit de façon simple et homogène les contextes particuliers de l’hydraulique naturelle, souterraine, en surface, en obstacle, en aménagement, en réseau, en application d’énergie cinétique et mécanique. Les développements théoriques sortant du cadre d’application courante ont été réduits à l’essentiel."
Cote(s) : ALN 07-HYDRO-84315

Hydrologie et milieux : gestion et anticipation des crues
TSM. Techniques Sciences Méthodes, génie urbain, génie rural, Num 3 : 01/03/2019.- pp.45-95
Ce dossier s’intéresse à la gestion et à l’anticipation des crues afin d’aider les opérateurs de réseaux d’eau potable et d’assainissement à limiter la pollution de l’eau et des rejets.
Le premier article"Gestion des crues : une action collective" synthétise pour les services publics d’eau potable, les étapes et les actions clés nécessaires à mettre en oeuvre pur une gestion de la crise facilitée et une résilience optimisée.
"Cartographie nationale des zones sensibles aux inondations par remontée de nappe"réalisé par le BRGM est un outil d’identification maximisant de grandes zones potentiellement soumises à la remontée de nappe.
Les deux autres articles "La crue de la Seine en juin 2016, incidences sur le fonctionnement du système d’assainissement du coeur de l’agglomération parisienne" et "maîtrise des inondations de 2016 dans la haute vallée de la Bièvre grâce à un système de gestion dynamique"sont des retours d’expérience des inondations de mai-juin 2016.

Sécheresses et pénuries d’eau : je t’aime moi non plus
METZGER, Alexis ; MESCHINET DE RICHEMOND, Nancy - L’Information géographique, Vol 83, Num 1 : 01/03/2019.- pp.88-108, bibliogr.
"Cet article propose une clarification des deux termes usités pour parler d’un manque d’eau "anormal" en lien avec des facteurs naturels : sécheresse et pénurie d’eau. Il s’interroge tout d’abord sur les définitions et causes d’une sécheresse. L’article montre ensuite en quoi cloisonner les causes naturelles et anthropiques dans la construction d’un dualisme sécheresse/pénurie d’eau témoigne du poids d’héritages épistémologiques mais n’est pas forcément pertinent dans le contexte contemporain. L’article montre enfin que les sécheresses envisagées comme des risques sont des objets hybrides qui nécessitent d’adopter une démarche enjeu-centrée pour mieux caractériser des situations de manques d’eau anormales."

Eau : SOS territoires au sec !
VERBAERE, Isabelle - La Gazette des communes, des départements, des régions, Num 11 : 18/03/2019.- pp.30-36
"Le changement climatique va accentuer les déficits en eau alors que la ressource vient déjà à manquer sur de nombreux territoires. Son partage suscite des conflits, les retenues aggravent les sécheresses. La création de structures locales de gestion impliquant tous les usagers est une solution qui s’impose."

Rapport 2019 - Ne laisser personne pour compte
WWAP - Unesco, 2019
L’édition 2019 du Rapport mondial sur la mise en valeur des ressources en eau (WWDR 2019) intitulée « Ne laisser personne pour compte » vise à informer les décideurs politiques, de la communauté de l’eau et au delà, sur l’amélioration de la gestion des ressources en eau et de l’accès aux services d’approvisionnement en eau et d’assainissement, condition sinequanone pour lutter contre la pauvreté et contre les inégalités sociales et économiques. Il a été lancé au Conseil des droits de l’homme, au Palais des Nations à Genève (Suisse), le 19 mars 2019.
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Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole. Cahier 3 : Acteurs et retours d’expériences
APUR, 2019
Le référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole du Grand Paris est engagé dans le cadre des réflexions sur la baignade en Seine et en Marne à l’horizon 2024 et plus particulièrement du comité de pilotage « Qualité de l’eau et baignade en vue de l’objectif Jeux olympiques et paralympiques -JOP- » piloté par le préfet de Région Ile-de-France et la maire de Paris.
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Métamorphose (La) des bords de rivière profite à tous
DA CRUZ, Nathalie - La Gazette des communes, des départements, des régions, Num 15 : 15/04/2019.- pp.42-43
"L’entrée de ville au sud de Cantenay-Epinard, le long de la Mayenne, n’était pas valorisée et ne donnait pas envie de s’y arrêter, nécessitant des travaux de renaturation. La reconfiguration de l’entrée de ville bénéficie aujourd’hui aux touristes et aux habitants, qui disposent d’un lieu de balade, mais aussi à l’économie locale. La commune a remis ces espaces en bord de rivière à l’état naturel, tels qu’ils étaient il y a deux siècles, tout en developpant l’offre de tourisme et de loisirs."

Restauration (La) de la continuité écologique des cours d’eau et la pêche de loisir : héritages, changements et enjeux
THOMAS, Olivier ; GERMAINE, Marie-Anne - Norois, Num 249 : 01/12/2018.- pp.43-60
"Dès l’émergence des premières sociétés de pêche à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, les pêcheurs à la ligne ont développé une sensibilité à l’égard de l’eau et de la faune piscicole. D’abord mobilisés pour le repeuplement piscicole et la surveillance des cours d’eau, puis pleinement engagés dans la gestion des milieux halieutiques d’eau douce, les pêcheurs vont voir leur rôle évoluer à partir de la Loi-Pêche de 1984. Participant à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques, ils deviennent des acteurs incontournables de la mise en oeuvre des nouveaux principes de gestion écologique des cours d’eau, en particulier la restauration de la continuité écologique visant à rétablir la libre circulation des poissons migrateurs. À partir de l’exemple des cours d’eau du Nord-Ouest de la France, et d’un focus sur le cas du démantèlement des barrages de la Sélune, cet article propose de mettre en tension le poids des héritages (pratiques de repeuplement) et les dynamiques de changements (restauration des milieux) qui animent le monde de la pêche de loisir à travers une analyse rétrospective du positionnement des pêcheurs. Il s’agit ainsi d’analyser le rôle ambivalent des acteurs de la pêche, à la fois partenaire et opposant, dans la mise en oeuvre de la restauration des cours d’eau. Si les fédérations de pêche prônent le passage vers une gestion patrimoniale, cette posture vient parfois bousculer les habitudes des pêcheurs et plus largement leurs représentations de la nature."

Rennes se dote de jardins flottants en eaux vives
LUNEAU, Sylvie - Techni.cités.- Num 321 : 01/03/2019.- pp.47
"L’installation de ces premiers jardins flottants sur un fleuve est une réalisation technique inédite. Ce projet résulte de la première saison de mise en place du budget participatif de la ville de Rennes."

Impacts de l’anthropisation sur la diversité odonatologique au sein des cours d’eau : vers une meilleure prise en compte des espèces de la directive habitats faune flore.
Alice S Denis. Ecologie, Environnement. Université Paul Sabatier - Toulouse III, 2018. Français.
Dans un contexte d’effondrement global de la biodiversité, concilier le développement des activités industrielles et agricoles, génératrices de richesses, avec la préservation du patrimoine naturel constitue un enjeu majeur. Les acteurs économiques de nos sociétés sont ainsi légalement astreints à éviter, réduire et compenser leurs impacts sur les espèces protégées. Ils se trouvent cependant démunis lorsque les connaissances mobilisables sur ces espèces sont insuffisantes pour évaluer l’ampleur de ces impacts ou pour mettre en place des mesures d’évitement et de compensation réellement efficaces. C’est notamment le cas sur les cours d’eau, écosystèmes soumis à de nombreuses pressions du fait de leurs usages par les sociétés humaines (i.e. ressource en eau et nourriture, transport, production d’énergie, loisirs). L’objet de ce travail de thèse est donc d’améliorer la connaissance de trois espèces d’Odonates protégées par la Directive Habitats Faune Flore et inféodées aux cours d’eau : la Cordulie à corps fin Oxygastra curtisii (Dale, 1834), le Gomphe de Graslin Gomphus graslinii Rambur, 1842 et la Cordulie splendide Macromia splendens (Pictet, 1843), afin de mieux appréhender les impacts de l’anthropisation des cours d’eau sur leurs populations.
Consulter la thèse

Les ouvrages et revues sont disponibles à l’Espace documentaire de la Tour Séquoïa, rez-de-dalle 00.25, ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30.