Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d’Etel » (zone spéciale de conservation).(JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d’Ecouves » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Rhune et de Choldocogagna » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Herbiers de l’étang de Thau » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Falaises de Barjac » renommé « Falaises de Barjac et causse des Blanquets » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 abrogeant l’arrêté du 25 mars 2011 portant désignation du site Natura 2000 causse des Blanquets (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d’Aubigny » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021.
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 24 mars 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 25 mai 2021 modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l’Eure » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Val d’Allier Bourguignon (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 Bec d’Allier (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 portant suppression du site Natura 2000 « prairies, landes sèches et ruisseaux de la vallée de la Dragne et de la Maria » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l’Isère » renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l’Isère » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l’Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l’Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation). (JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l’Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - Massif des Glières (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à Ecrevisses à pattes blanches des Vallées du Cé et de l’Auzon (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 11 juillet 2019 portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes - massif des Glières (zone de protection spéciale). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l’arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 Forêts et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 5 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Mornay-sur-Allier et Neuvy-sur-Loire » renommé « Vallées de la Loire et de l’Allier entre Cher et Nièvre » (zone de protection spéciale). JORF n° 0239 du 13 octobre 2021. Legifrance.gouv.fr
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