Veille Biodiversité, espaces naturels, paysages du 23 novembre 2018
 

Europe et international

Généralités

Newsletter LIFE Programme – novembre 2018
Commission européenne, 22 novembre 2018
https://ec.europa.eu/newsroom/env/newsletter-specific-archive-issue.cfm?newsletter_service_id=305&lang=default

Biodiversité

2018 UN Biodiversity Conference Investing in Biodiversity for People and Planet
14-29 November 2018, Sharm El-Sheikh, Egypt
. Daily report
enb.iisd.org, [site visité le 14 novembre 2018]
“COP 14 will be held concurrently with the ninth Meeting of the Parties to the Cartagena Protocol on Biosafety and the third Meeting of the Parties to the Nagoya Protocol on Access to Genetic Resources and the Fair and Equitable Sharing of Benefits arising from their Utilization. The Biodiversity Conference will be preceded by a high-level segment, to convene from 14-15 November. […]”
http://enb.iisd.org/biodiv/cop14/enb/

Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages

Gruesome discovery of Czech tiger farm exposes illegal trade in heart of Europe
Tristan Martin, theguardian.com, 19 novembre 2018
« A haul of fresh pelts and rotting remains marks the end of a five-year probe into an international crime ring. Authorities fear it points to a wider problem in Europe”
https://www.theguardian.com/environment/2018/nov/19/gruesome-discovery-of-czech-tiger-farm-exposes-illegal-trade-in-heart-of-europe

CITES – Dernières Notifications aux Parties
http://cites.org/fra/notif/index.php

Faune

Au Niger, des girafes menacées ont été délocalisées dans le sud du pays
lemonde.fr, AFP, 20 novembre 2018 [site visité le 22 novembre 2018]
« La destruction progressive de leur habitat est la conséquence de l’avancée galopante du désert et de la conquête de nouvelles terres agricoles. »
https://www.lemonde.fr/afrique/article/2018/11/22/au-niger-des-girafes-menacees-ont-ete-delocalisees-dans-le-sud-du-pays_5386905_3212.html

‘Rhino Coin’ : Can a Cryptocurrency Help Save Africa’s Rhinoceroses ?
Adam Welz, Yale Environment 360, 20 novembre 2018
“South African ranchers who raise rhinos are supporting a virtual currency, backed by stockpiles of valuable rhino horn, to fund protection of the threatened animals. But their hopes rest on the long-shot gamble that the global ban on the horn trade will be lifted. »
https://e360.yale.edu/features/rhino-coin-can-a-cryptocurrency-help-save-africas-rhinoceroses

La parfois difficile cohabitation entre les singes géladas et les cultivateurs éthiopiens
goodplanet.info, 21 novembre 2018
« Ce reportage (visible jusqu’au 17 décembre 2018) d’Arte s’intéresse aux conflits de cohabitations entre la faune sauvage et les activités humaines en Éthiopie. […] »
https://www.goodplanet.info/video/2018/11/21/la-parfois-difficile-cohabitation-entre-les-singes-geladas-et-les-cultivateurs-ethiopiens/

VIDEO. En raison du braconnage, de plus en plus d’éléphants naissent sans défenses
francetvinfo.fr, 21 novembre 2018
« En Afrique, les éléphants ne développent plus de défenses. Une anormalité génétique dont l’homme est responsable. »
https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/biodiversite/video-en-raison-du-braconnage-de-plus-en-plus-delephants-naissent-sans-defenses_3045051.html

Flore

More than one-third of critically endangered plants cannot be conserved in seed banks
Mike Gaworecki, mongabay.com, 15 novembre 2018
« New research finds that seed banking alone is not sufficient to conserve the world’s threatened plant and tree species.”
https://news.mongabay.com/2018/11/more-than-one-third-of-critically-endangered-plants-cannot-be-conserved-in-seed-banks/

Généralités

Loi de finances (1ère lecture) Scrutin public n° 1429
http://www2.assemblee-nationale.fr/scrutins/detail/(legislature)/15/(num)/1429
Dossier
http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/dossiers/loi_finances_2019

Agriculture

Paiements pour services agro-environnementaux : Eau de Paris acquiert 81 hectares
Dorothée Laperche, actu-environnement.com, 19 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Eau de Paris va pouvoir commencer son expérimentation sur l’aire d’alimentation des captages de la Vigne, entre les régions Centre et Normandie. […] »
https://www.actu-environnement.com/ae/news/Paiements-services-agro-environnementaux-Eau-Paris-32407.php4#xtor=ES-6

Biodiversité

Cadre méthodologique pour évaluer l’équivalence entre pertes et gains de biodiversité induits par les projets d’aménagement et leurs mesures compensatoires
BEZOMBES, Lucie ; KERBIRIOU, Christian ; SPIEGELBERGER, Thomas ; GOURAUD, Véronique ; GAUCHERAND, Stéphanie, Revue Science Eaux & Territoires, article hors-série, 9 p., publié le 21 novembre 2018
« Un cadre méthodologique opérationnel, exhaustif et fondé sur des bases scientifiques, a été développé. Son utilisation favorise la concertation entre acteurs et permet un suivi des mesures compensatoires dans le temps. »
http://www.set-revue.fr/un-cadre-methodologique-pour-evaluer-lequivalence-entre-pertes-et-gains-de-biodiversite-induits-par

Atlas de la biodiversité communale : l’AFB va soutenir 19 projets supplémentaires
Rachida Boughriet, actu-environnement.com, 21 novembre 2018 [site visité 22 novembre 2018]
« Le 20 novembre, l’Agence française pour la biodiversité (AFB) a dévoilé les résultats de son second appel à manifestation d’intérêt (AMI) visant à soutenir la réalisation d’un atlas de la biodiversité communale (ABC). […] »
https://www.actu-environnement.com/ae/news/Atlas-biodiversite-communale-AFB-32430.php4#xtor=EPR-1

Les options juridiques pour l’accord international sur la biodiversité en 2020 : une première exploration
Matthieu Wemaëre, Sandrine Maljean- Dubois, Aleksandar Rankovic, Yann Laurans, iddri.org, novembre 2018
« Ce Décryptage propose différentes options juridiques possibles pour ce cadre post-2020, qui revêtent des implications diverses en termes de force juridique et d’architecture du régime de la CDB, et donc potentiellement pour sa mise en œuvre. »
https://www.iddri.org/fr/publications-et-evenements/decryptage/les-options-juridiques-pour-laccord-international-sur-la

Le monde vivant s’effondre et nous regardons ailleurs
Aleksandar Rankovic, Yann Laurans, alternatives-economiques.fr, 16 novembre 2018
« La 14e « COP » de la biodiversité se tient du 17 au 29 novembre à Charm el-Cheikh, en Égypte. […] »
https://www.alternatives-economiques.fr/monde-vivant-seffondre-regardons-ailleurs/00086996?fbclid=IwAR0Y5LSKkf3DjLnfFlK00H-mSfigMDibq_EbHA1aD4BsS2RhCGToLhyfdBs

Investir dans la biodiversité pour la planète et ses peuples
Communiqué du MTES du 16 novembre 2018
MTES, communiqué du 16 novembre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« Du 17 au 29 novembre, à Charm el-Cheikh, en Égypte, se déroule la 14e réunion de la conférence des Parties de la Convention sur la diversité biologique (CDB). Forte de son action sur le climat, la France veut appuyer l’adoption d’un cadre international ambitieux pour la protection de la biodiversité à l’occasion de cet événement et d’autres rendez-vous internationaux programmés jusqu’en 2020. »
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/investir-dans-biodiversite-planete-et-peuples

R81 : Comment les écologues sont-ils affectés par la notion de services écosystémiques ? par Lucas Brunet
Lucas Brunet, sfecologie.org, 15 novembre 2018
« La Société Française d’Ecologie et d’Evolution (SFE2) vous propose ce regard de Lucas Brunet, chercheur en sociologie à l’Université de Tampere (Finlande), sur les émotions suscitées chez les écologues par la notion de services écosystémiques. »
https://www.sfecologie.org/regard/r81-nov-2018-lucas-brunet-ecologues-et-services-ecosystemiques/

COP 14 Biodiversité « tracer la voie d’une finance pro-nature »
afb.fr, 14 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Pour Gilles Kleitz, directeur du département Transition écologique et Ressources naturelles à l’AFD, c’est une étape importante pour la préparation d’un accord global en 2020 sur la biodiversité, qui permettra enfin une meilleure prise en compte du capital naturel et des écosystèmes dans l’économie mondiale. »
https://www.afd.fr/fr/cop14-biodiversite-tracer-la-voie-dune-finance-pro-nature

1ère lecture - Projet de loi portant création de l’AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement , n° 1402 , déposé(e) le mercredi 14 novembre 2018 et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
http://www2.assemblee-nationale.fr/documents/notice/15/projets/pl1402/(index)/depots
Dossier
http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/dossiers/creation_afb-oncfs

Biodiversité : la dispersion des espèces suit-elle toujours les mêmes règles ?
cnrs.fr, 07 novembre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« Un réseau international de chercheurs, incluant trois laboratoires français, le laboratoire Évolution et Diversité Biologique de Toulouse (EDB - CNRS / Univ. Toulouse III Paul Sabatier / IRD), la Station d’Écologie Théorique et Expérimentale de Moulis (SETE - CNRS / Univ. Toulouse III Paul Sabatier) et l’Institut des Sciences de l’Evolution de Montpellier (ISEM - CNRS / Université de Montpellier / IRD / EPHE) a donc développé une expérience collaborative sur 21 espèces dans le but de démontrer que la dispersion n’est pas aléatoire, mais qu’elle répond à des règles généralisables entre espèces. […] »
http://www.cnrs.fr/inee/communication/breves/b425.html

Choix d’habitat et spécialisation thermique : mieux vaut trop chaud que mal
accompagné ?

cnrs.fr, 30 octobre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« La réponse des organismes aux changements environnementaux est entre autres déterminée par leur capacité à disperser, c’est à dire à se déplacer d’un habitat à l’autre. On considère classiquement que les généralistes dispersent plus que les spécialistes, car il leur est plus facile de trouver un habitat qui leur convient s’ils émigrent ailleurs. […] »
http://www.cnrs.fr/inee/communication/breves/b430.html

Espaces naturels

Le parc naturel régional du Morvan candidat au label international “ciel étoilé”
Fatima Larbi, 21 novembre 2018
« Le parc naturel régional du Morvan a un an pour convaincre de la qualité de son ciel. Il est candidat au label international "Ciel étoilé". »
https://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/parc-naturel-regional-du-morvan-candidat-au-label-international-ciel-etoile-1578811.html

Le parc national du Mercantour prépare son 40e anniversaire
Justine Leclercq, francebleu.fr, 16 novembre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« Le parc national a dévoilé ce jeudi le logo pour fêter son 40e anniversaire d’existence. Début des festivités en 2019. »
https://www.francebleu.fr/infos/climat-environnement/le-parc-national-du-mercantour-prepare-son-40e-anniversaire-1542296864

Le futur parc du Ventoux devra revoir son projet de gouvernance
francebleu.fr, 15 novembre 2018 [site visité le 16 novembre 2018]
« La fédération des parc naturels régionaux français a approuvé la charte du futur parc mais le président pointe des écueils de budget et de gouvernance. »
https://www.francebleu.fr/infos/societe/le-futur-parc-du-ventoux-devra-revoir-son-projet-de-gouvernance-1542300701

RENFORESAP : c’est parti !
Parc Amazonien de Guyane, 05 novembre 2018
« Le programme de coopération régionale entre aires protégées du Plateau des Guyanes a été officiellement lancé en début de semaine à Paramaribo. Une soixantaine de représentants d’institutions et d’ONG originaires du Suriname, du Guyana et de Guyane ont échangé durant trois jours sur des thématiques communes : […] »
http://www.parc-amazonien-guyane.fr/fr/actualites/renforesap-cest-parti

Ils ont exploré la Mamilihpan
Parc Amazonien de Guyane, 31 octobre 2018
« Du 2 au 11 octobre, une mission scientifique s’est rendue sur l’inselberg également connu sous le nom de Roche Susky. Les résultats de leurs observations seront connus dans quelques mois. Un mois après leurs prospections, ils racontent leur travail sur ce site exceptionnel. »
http://www.parc-amazonien-guyane.fr/fr/actualites/ils-ont-explore-la-mamilihpan

Décret n° 2018-1017 du 21 novembre 2018 portant renouvellement du classement du parc naturel régional de Corse (région Corse). JORF n° 0271 du 23 novembre 2018. Legifrance.gouv.fr.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037636833&dateTexte=&categorieLien=id

Forêt

Charente-Maritime : exploiter le bois de la forêt de la Coubre sans la détruire
Christine Hinckel, francetvinfo.fr, 16 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Dans la presqu’île d’Arvert, au nord de Royan, la forêt de la Coubre fait partie des éléments importants du paysage. Aujourd’hui, son mode d’exploitation évolue pour éviter les coupes massives de pins maritimes qui se révèlent néfastes à la nature. »
https://france3-regions.francetvinfo.fr/nouvelle-aquitaine/charente-maritime/charente-maritime-exploiter-bois-foret-coubre-detruire-1575434.html

Filière forêt-bois : le Gouvernement annonce un plan d’action interministériel et signe le contrat de filière 2018-2020
MTES, communiqué du 16 novembre 2018
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/filiere-foret-bois-gouvernement-annonce-plan-daction-interministeriel-et-signe-contrat-filiere-2018

Zones humides

Retour sur les rencontres techniques départementales de la nature des 12 et 19 octobre 2018 : « Les zones humides : des espaces au service de la protection et de la valorisation des territoires »
eau.seine-et-marne.fr, 31 octobre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Les rencontres des 12 et 19 octobre 2018 ont rassemblé 135 participants. Retour sur ces journées et les différents diaporamas des intervenants. »
http://eau.seine-et-marne.fr/actualites2/retour-sur-les-journees-techniques-departementales-de-la-nature-des-12-et-19-octobre-2018-les-zones-humides-des-espaces-au-service-de-la-protection-et-de-la-valorisation-des-territoires

Espèces invasives

Premiers essais de lutte allélopathique sur la jacinthe d’eau en Guadeloupe
pole-tropical.org, 14 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Cette plante aquatique a déjà fait l’objet de plusieurs chantiers d’éradication ou d’endiguement, essentiellement à partir de techniques de lutte mécanique. Mais afin de proposer une alternative complémentaire à cette approche, une équipe de la Société d’histoire naturelle de L’Herminier - dont fat partie Franck A. Maddi, botaniste - en partenariat avec la DEAL Guadeloupe et l’Université des Antilles (Campus de Fouillole, Guadeloupe), a engagé une étude sur l’allélopathie appliquée à la jacinthe d’eau. »
http://www.pole-tropical.org/2018/11/premiers-essais-de-lutte-allelopathique-sur-la-jacinthe-deau-en-guadeloupe/

Retour - Conférence publique "Ce que les plantes invasives nous disent de notre regard sur le monde" (2018)
arb-idf.fr [site visité le 19 novembre 2018]
« Dans le cadre de son cycle de conférences à destination du grand public, l’ARB Île-de-France vous invitait à rencontrer Jacques TASSIN, chercheur écologue au CIRAD (Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement). […] »
http://www.arb-idf.fr/article/retour-conference-publique-ce-que-les-plantes-invasives-nous-disent-de-notre-regard-sur-le

Chasse

PROPOSITION DE LOI n° 1435 visant à instaurer des jours sans chasse afin de sécuriser les espaces naturels, présentée par Mesdames et Messieurs Bastien LACHAUD, Caroline FIAT, Mathilde PANOT, Loïc PRUD’HOMME, Clémentine AUTAIN, Michel LARIVE, Éric COQUEREL, Danièle OBONO, Adrien QUATENNENS, Sabine RUBIN, Jean-Hugues RATENON, Muriel RESSIGUIER, Alexis CORBIÈRE, Députés
http://www2.assemblee-nationale.fr/documents/notice/15/propositions/pion1435/(index)/depots

Faune

J’entends le loup, le renard et la préfecture… (chant d’un TA sur l’abattage nocturne de renards) [second couplet]
Eric Landot, blog.landot-avocats.net, 22 novembre 2018
“J’entends le loup, le renard et la préfecture… chant en deux couplets, entonnés en différé (premier couplet en janvier 2018 et second couplet il y a quelques jours). »
https://blog.landot-avocats.net/2018/11/22/%F0%9F%8E%BC-jentends-le-loup-le-renard-et-la-prefecture-chant-dun-ta-sur-labattage-nocturne-de-renards-second-couplet/

Gypaètes : le trio des Écrins prépare un nouveau nid
PN des Ecrins, 21 novembre 2018
« Les trois oiseaux reproducteurs semblent se plaire en Haute-Romanche. Ils sont très actifs et "rechargent" une nouvelle aire… »
http://www.ecrins-parcnational.fr/actualite/gypaetes-trio-ecrins-prepare-nouveau-nid

Petit bilan de l’Observatoire des Vers Luisants & Lucioles à l’usage de nos observateurs !
youtube.com, publiée le 20 novembre 2018
« Cette expérience de sciences participatives a été fondée par le Groupe Associatif Estuaire et le CNRS. Cette vidéo ne prend en compte que les observations effectuées entre 2015 et 2017. »
https://www.youtube.com/watch?v=a4LCnItE13I&feature=youtu.be
Apportez votre témoignage (absence ou présence de ver luisant) pour l’année 2018 dans votre jardin sur L’Observatoire des Vers luisants et des lucioles
http://www.asterella.eu/index.php?page=2&pays=FRANCE&p=YT

5 rhinocéros noirs de zoos européens seront transférés en Afrique en 2019 !
zoonaute.net, 20 novembre 2018 [site visité le 21 novembre 2018]
« 5 rhinocéros noirs de l’Est, espèce en danger critique d’extinction, nés dans des zoos européens, sont transférés actuellement au Zoo de Dvur Kràlové en République Tchèque. […] »
https://www.zoonaute.net/2018/11/20/rhinocerosrwanda/

École régionale d’ornithologie 2019
arb-idf.fr, 16 novembre 2018
« L’Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France et la LPO Île-de-France vous proposent un module d’apprentissage dédié à l’ornithologie, dans l’objectif d’améliorer la connaissance sur les populations d’oiseaux présentes sur la région en développant le réseau francilien d’ornithologues. […] »
http://www.arb-idf.fr/article/ecole-regionale-dornithologie-2019

Une première liste d’espèces d’arthropodes déterminants pour la Guadeloupe : l’intérêt de la conservation des zones humides
pole-tropical.org, 15 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« Cette liste de 74 espèces a été validée par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel cette semaine. »
http://www.pole-tropical.org/2018/11/une-premiere-liste-despeces-darthropodes-determinants-proposee-pour-la-guadeloupe-linteret-de-la-conservation-des-zones-humides/

Comment Cagnes-sur-Mer veut préserver les chauves-souris
Clément Vaillant, huffingtonpost.fr, 15 novembre 2018 [site visité le 20 novembre 2018]
« La ville veut lutter contre la pyrale du buis, ce papillon qui envahit les jardins »
https://www.huffingtonpost.fr/2018/11/15/comment-cagnes-sur-mer-veut-preserver-les-chauves-souris_a_23590579/

L’île perdue des Pontides et son énigmatique assemblage de mammifères
cnrs.fr, 15 novembre 2018
« La découverte de mammifères provenant de l’Eocène ( 43 Ma) de Turquie montre la présence d’une faune unique, endémique, alors situé dans un archipel d’îles téthysiennes similaires à l’actuelle Sulawesi. […] »
http://www.cnrs.fr/inee/communication/breves/b429.html

La justice offre un peu de répit au Gypaète barbu en Ariège
lpo.fr, 15 novembre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« La LPO, le Comité Ecologique Ariégeois et la Commune de Couflens obtiennent la suspension des survols en hélicoptère du site Natura 2000 dans le Massif du Mont Valier, habitat de cette espèce menacée. »
https://www.lpo.fr/actualites/la-justice-offre-un-peu-de-repit-au-gypaete-barbu-en-ariege

En Ariège, les associations pro et anti-ours en colère contre l’État
lexpress.fr, AFP, 15 novembre 2018 [site visité le 16 novembre 2018]
« Colère en Ariège des associations pro et anti-ours : alors que le nombre d’indemnisations liées aux attaques des plantigrades a presque doublé en 2018, a annoncé la préfecture jeudi, […] »
https://www.lexpress.fr/actualites/1/societe/en-ariege-les-associations-pro-et-anti-ours-en-colere-contre-l-etat_2048659.html

Les abeilles sont-elles aussi victimes de leur intelligence ?
Amélie Cabirol, Jean-Marc Devaud, Simon Klein, Mathieu Lihoreau, Le Journal du Cnrs, 08 novembre 2018
« Pour butiner, les abeilles font preuve de capacités cognitives étonnantes. Mais les pesticides, métaux lourds et autres facteurs de stress attaquent la communication entre neurones, le butinage est perturbé, et c’est toute la colonie qui est en danger. Des biologistes nous en disent plus dans ce point de vue publié avec Libération. »
https://lejournal.cnrs.fr/billets/les-abeilles-sont-elles-aussi-victimes-de-leur-intelligence

Pollution par les composés perfluorés : une menace grandissante pour les oiseaux de l’Arctique
cnrs.fr, 29 octobre 2018 [site visité le 19 novembre 2018]
« L’exposition aux polluants tels que les substances poly- et perfluoroalkylées (PFAS), stimule le stress oxydatif chez un oiseau marin de l’Arctique. C’est ce que révèle l’étude du Centre d’études biologiques de Chizé (CNRS/Université La Rochelle) et du Muséum National d’Histoire Naturelle et publiée dans Environmental Research. […] »
http://www.cnrs.fr/inee/communication/breves/b420.html

Flore

Programme d’inventaire des macrophytes et des végétations associées du bassin de la Seine : Protocole d’échantillonnage. Rapport de recherche
Leslie Ferreira, Maelle Rambaud, Thierry Fernez, CBNBP-MNHN, Délégation Île-de-France, 61 rue Buffon CP 53, 75005 Paris cedex 05 - France. 2018, 48 p. + annexes [site visité le 19 novembre 2018]
« Dans le cadre de ses missions d’amélioration de la connaissance sur la flore et les végétations et pour répondre aux attentes européennes sur les habitats aquatiques, le CBNBP a lancé un programme cofinancé, en lien avec les différents partenaires du territoire, sur l’étude de la flore et des végétations aquatiques de son territoire d’agrément. […] »
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01915483

Evènements

Colloque « 50 ans de contentieux de l’environnement – L’apport du mouvement associatif » – 03 décembre 2018 à Limoges
Programme et inscription
http://www.unilim.fr/crideau/2018/10/11/colloque-50-ans-de-contentieux-de-lenvironnement-lapport-du-mouvement-associatif-03-12-2018-09h00-17h45/

Documents disponibles au CRDALN

Articles de périodiques

Les crottes cubiques du wombat
Nathaniel Herzberg, Le Monde du 21 novembre 2018, p.8
« Une grosse bestiole à poil d’une trentaine de kilos, mi-ourson, mi-marmotte, mi-blaireau (ce qui fait trois moitiés, mais l’animal les vaut bien). »

Le gouvernement remettra chaque année un rapport sur la fiscalité écologique
Laurent Radisson, actu-environnement.com, 20 novembre 2018 (réservé abonnés) [site visité le 21 novembre 2018]
« Marre d’être accusés d’utiliser la fiscalité écologique à d’autres fins que la protection de l’environnement ? Les députés de la majorité ont fait voter le 16 novembre un amendement au projet de loi de finances pour 2019 (PLF 2019) qui impose au gouvernement d’annexer chaque année au PLF un rapport permettant d’avoir une vue d’ensemble de la fiscalité écologique. […] »
https://www.actu-environnement.com/ae/news/gouvernement-rapport-fiscalite-ecologique-32415.php4#xtor=ES-6

Autorisation environnementale : le gouvernement consulte sur une suppression de l’enquête publique
Laurent Radisson, actu-environnement.com, 20 novembre 2018 (réservé abonnés) [site visité le 21 novembre 2018]
« Expérimenter la mise en place d’une participation du public par voie électronique en lieu et place d’une enquête publique pour certains projets soumis à autorisation environnementale. Tel est l’objet du projet de décret que le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu’au 11 décembre prochain. […] »
https://www.actu-environnement.com/ae/news/Autorisation-environnementale-gouvernement-enquete-publique-32417.php4#xtor=ES-6

 

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