Bulletin Eau et milieux aquatiques du mois de septembre 2018
 

Les ouvrages et revues sont disponibles à l’Espace documentaire de la Tour Séquoïa, rez-de-dalle 00.25, ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30.

Gestion de l’eau

Gouvernance de l’eau : un mouvement de réforme perpétuelle ?
BARONE, Sylvain (dir.) ; BARBIER, Rémi (dir.) ; DESTANDAU, François (dir.) ; GARIN, Patrice (dir.) - Paris : L’ Harmattan, 2018.- 253 p.
Depuis les années 1990, de nombreuses réformes ont été mises en place dans le domaine de la gestion de l’eau. Quel réel changement ces réformes ont eu dans la gouvernance de l’eau . Pour répondre à cette question, cet ouvrage regroupe les contributions de chercheurs en sciences sociales qui proposent un éclairage socio-historique et analysent l’évolution des problèmes publics, le changement managérial et l’engagement citoyen à la problématique de l’eau.
Cote(s) : ALN 07-GEST00-84111

Assises de l’eau : avis de gros temps sur les réseaux
DELMOLINO, Alexandra.- Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1767 : 01/08/2018.- pp.20-25
"Les Assises de l’eau organisées par le gouvernement jusqu’en novembre se sont ouvertes en avril dernier sur les enjeux du petit cycle. Cett première séquence a abordé les thèmes phares, du renouvellement des réseaux aux performances et financement des services, dans un calendrier plutôt défavorable."

Gestion de l’eau : l’Etat cherche à reprendre la main
GARRIGUES, Arnaud - La Gazette des communes, des départements, des régions, Num 36 : 23/09/2018.- pp.13
"Après la présentation de son plan "antifuites", fin août, l’Etat poursuit dans sa logique centralisatrice. Au risque d’irriter les élus."

Mettre en oeuvre la GEMAPI : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
GRAINDORGE, Joël ; LANDOT, Eric - Voiron : Territorial éditions, 2018.- 156 p.
Cet ouvrage entend répondre à toutes les questions organisationnelles, juridiques, techniques et financières relatives à la nouvelle compétence obligatoire GEMAPI. Cette nouvelle édition est à jour de la loi n°2017-1838 du 30 décembre 2017 qui a fait évoluer la mise en oeuvre de cette compétence.
Cote(s) : ALN 07-GEST00-84113

Regards croisés sur les organismes de bassin en France et au Brésil dans la perspective des communs
LAIGNEAU, Patrick ; FORMIGA-JOHNSSON, Rosa Maria ; BARRAQUE, Bernard - Revue internationale des études du développement, Num 235 : 01/09/2018.- pp.203-225
"Depuis la fin des années 1960, les agences et comités de bassin français ont oeuvré pour l’institutionnalisation d’une gestion de l’eau comme bien commun, même si cela n’a pas toujours été reconnu en ces termes. Des institutions similaires ont été créées au Brésil dans les années 1990. Cet article propose d’analyser dans quelle mesure les redevances sur l’eau mises en place en France et au Brésil ont permis l’émergence et la consolidation d’actions collectives qui se rapprochent des principes des communs."

Elaboration d’une méthodologie d’organisation de l’information pour une meilleure gestion des ressources en eau
MERABET-BAGHI,Naoual - Environnement et Société. Université Abou Bekr BelKaid-Tlemcen ; Université Paris 10 ; centre universitaire Belhadj Bouchaib-Ain Témouchent, 2018. Français.
Après une période de pénurie sévère dans les années 70-90 en Algérie, l’eau se trouve aujourd’hui dans une situation paradoxale entre une eau accessible et abondante et un état caractérisé de crise. Un tel paradoxe renvoie à un enjeu méthodologique à la fois en termes de diagnostic et de solutions. Il s’agit donc de se demander ici comment traiter la question de l’eau en Algérie. Nous avons tenté de répondre à cette question par un diagnostic holistique de la gestion de l’eau et sa projection dans le futur. Pour cela nous avons appliqué deux méthodologies, à savoir les concepts institutionnels de la gestion intégrée des ressources en eau et l’analyse systémique sur l’unité de travail choisie, le bassin versant de la Tafna. Les deux méthodologies, reconnues à l’échelle internationale, ont montré dans le contexte algérien leurs apports mais aussi leurs limites. Sans offrir une solution aux problèmes de la gestion de l’eau, elles ont toutefois permis d’identifier les points de blocage qu’il faut dépasser, en particulier dans le domaine de l’information, à savoir son absence, sa fiabilité, son organisation, sa circulation et sa gestion.
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Fonds (Le) bleu : Mécanisme de financement et de gestion du Bassin du Congo pour la protection de l’environnement mondial
PEYA, Michel Innocent - Paris : L’Harmattan, 2018.- 251 p.
Cet ouvrage présente le programme du Fonds bleu, créé à l’initiative des chefs d’Etat d’Afrique dans le but de protéger le Bassin du Congo contre le réchauffement climatique. Après avoir redéfini les concepts de base, l’auteur aborde les cadres théoriques de l’étude (théorie de la gestion de l’environnement et théorie du développement durable) et présente le Fonds bleu. Il fournit une présentation du Bassin du Congo (conflits de l’eau, l’eau à Brazzaville, géopolitique de l’eau etc.). Il traite de la relation homme-nature et transmet le message du leader écolo-visionnaire (Denis Sassou N’Guesso). Il conclut sur la nécessité du Fonds bleu pour la protection du Bassin du Congo.
Cote(s) : ALN 08-ENV01-84135

Nouvelle (La) compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et Préventions des Inondations). Quels moyens mis à disposition des collectivités territoriales pour structurer et financer cette nouvelle compétence ?
THIRION, Apolline - Paris : L’ Harmattan, 2018.- 114 p.
Afin de mieux prendre en compte les problématiques liées aux inondations fluviales et aux submersions marines, la loi MAPTAM du 27 juin 2014 a créé une nouvelle compétence "GEMAPI" (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Confiée aux communes et aux EPCI à fiscalité propre, cette compétence est obligatoire et suscite de nombreuses interrogations quant à son application. Cet ouvrage étudie la mise en oeuvre de cette compétence avec notamment l’intervention de nombreuses structures (EPTB et EPAGE) et analyse les mécanismes de financement de cette compétence.
Cote(s) : ALN 07-GEST00-84110

Eau potable et assainissement

Assainissement non collectif : des réhabilitations à géométrie variable
DELMOLINO, Alexandra - Hydro +, Num Suppl. Env. Mag. n°1767 : 01/08/2018.- pp.26-34
"Les pratiques de réhabilitation sont hétérogènes, variant selon les Spanc et les bassins en fonction des politiques d’aides proposées. Alors que les agences de l’eau sont contraintes de revoir leurs aides à la baisse dans le cadre du XIème programme, comment les collectivités vont-elles s’organiser pour poursuivre leurs actions ? 3 exemples : le Centre Morbihan Communauté, la presqu’île de Rhuys, le département de l’Isère."

Compétences Eaux et Assainissement : le transfert reste obligatoire mais assoupli
LAPERCHE, Dorothée - Environnement & technique, Num 383 : 01/09/2018.- pp.30
"Après l’échec de la commission mixte paritaire et des échanges houleux entre les deux chambres, la loi, qui assouplit le transfert de l’eau et l’assainissement aux communautés de communes, a été adoptée."

Assainissement non collectif en France : synthèse du suivi in situ des installations réalisé de 2011 à 2016
OLIVIER, L. ; ARTUIT, Pierre ; BRANCHU, Philippe ; DECOUT, A. ; DHUMEAUX, D. ; DUBOIS, V. ; DUBOURG, L. ; JOUSSE, S. ; LEVAL, C. ; MOULINE, B. ; PORTIER, N. ; SOULIAC, L. ; SZABO, C. ; PARISI, S. ; BOUTIN, C. - TSM. Techniques Sciences Méthodes, génie urbain, génie rural, Num 7/8 : 01/08/2018.- pp.83-96
"Le suivi in situ des installations d’assainissement non collectif (ANC) a duré 6 ans et a permis de collecter 1 286 données validées sur 231 installations. Les installations sont classées en trois familles, 13 filières et 33 dispositifs selon des critères liés aux processus d’épuration et aux techniques industrielles développées par les fabricants. Des classes de qualité des eaux usées traitées ont été élaborées, à partir de l’analyse de la réglementation française technique appliquée au traitement des eaux usées. La fréquence d’entretien curatif des installations est analysée par un outil utilisant la logique floue. Ces deux critères sont ensuite analysés conjointement et permettent de qualifier 18 des 33 dispositifs évalués. Les auteurs, constitués en groupe national public « suivi in situ des installations d’assainissement non collectif », fournissent ainsi des informations objectives d’une vingtaine de dispositifs d’ANC dans leurs conditions réelles de fonctionnement. Les dispositifs qui obtiennent une classe de qualité « acceptable » à la fois pour la qualité des eaux usées traitées et la fréquence d’entretien curatif sont trois dispositifs de la famille « cultures fixées sur support fin » (CFSF) : i) le filtre à sable traditionnel de la filière « sable » (S1) ; deux dispositifs agréés : ii) le dispositif étudié de la filière « végétaux » (FPR) et iii) l’un des deux dispositifs étudiés de la filière « copeaux de coco » (CC2). Ainsi, seulement 12 % des dispositifs agréés étudiés répondent au qualificatif « acceptable » à la fois vis-à-vis de la qualité des eaux usées traitées et de la fréquence d’entretien curatif. Cette étude donne un éclairage scientifique et technique destiné à alimenter la réflexion des responsables des politiques publiques aux diverses échelles du territoire : commune, collectivité en charge du service public d’assainissement non collectif (Spanc), conseil départemental, agences de bassin, Ministères en charge de l’Assainissement non collectif et Commission européenne. "

Eau et assainissement : la mise en oeuvre du transfert des compétences aux communautés de communes
REY, Simon ; LECHATELIER, Gilles - La Gazette des communes, des départements, des régions, Num 37 : 30/09/2018.- pp.62-65
Cet article décrypte la loi 2018-702 du 3 août 2018 sur le transfert des compétences "eau" et "assainissement" aux communautés de communes et aux communautés d’agglomération. Pour les communautés de communes, un mécanisme de minorité de blocage permettra le report du transfert des compétences au 1er janvier 2026 et la compérence "gestion des eaux pluviales urbaines" demeure facultative.

Progress on Water-related Ecosystems – Piloting the monitoring methodology and initial findings for SDG indicator 6.6.1
UN Water - UN Environnement, août 2018
Ecosystems replenish and purify water resources and need to be protected to safeguard human and environmental resilience. Ecosystem monitoring, including that of ecosystem health, highlights the need to protect and conserve ecosystems and enables policy- and decision makers to set de facto management objectives. In this report you can learn more about water-related ecosystem monitoring and initial status findings.
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Qualité de l’eau

Qualité biologique des eaux usées traitées en vue de la réutilisation
CARRE, Erwan - Université de Lyon, 2017. Français
La réutilisation des eaux usées traitées (REUT) constitue une ressource alternative pérenne et à fort potentiel notamment pour les régions soumises à un stress hydrique. L’objectif général de cette thèse est de définir les conditions nécessaires pour garantir la fiabilité d’une filière de traitement tertiaire pour la réutilisation.
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Qualité (La) de l’eau potable : techniques et responsabilités
GRAINDORGE, Joël ; LANDOT, Eric - Voiron : Territorial éditions, 2018.- 159 p.
Cet ouvrage fait le point sur la réglementation concernant la qualité de l’eau potable. Il explique l’ensemble des mesures techniques à prendre concernant la protection et le traitement de la ressource ainsi que la conception et l’entretien des ouvrages. Sur la qualité de l’eau, il précise la responsabilité des services publics et des opérateurs privés.
Cote(s) : ALN 07-EPA01-84112

Pollution

Eutrophisation (L’). Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité
PINAY, Gilles ; GASCUEL, Chantal ; MENESGUEN, Alain ; SOUCHON, Yves ; LE MOAL, Morgane ; LEVAIN, Alix ; ETRILLARD, Claire ; MOATAR, Florentina ; PANNARD, Alexandrine ; SOUCHU, Philippe - Versailles : Editions Quae, 2018.- 175 p.
"L’eutrophisation touche de nombreux lacs, réservoirs, rivières et zones côtières en France et dans le monde. Elle génère des perturbations majeurs pour les écosystèmes aquatiques et à des impacts sur les biens et les services associés, sur la santé humaine et sur les activités économiques.
L’expertise scientifique collective confiée au CNRS et à l’IFREMER établit un état des lieux critique sur les connaissances scientifiques disponibles au niveau international sur les causes, les mécanismes, les conséquences et la prédictibilité des phénomènes d’eutrophisation. Elle identife les notions considérées comme certaines et celles encore entachées d’incertitudes, les lacunes, les questions faisant l’objet de controverses scientifiques, ainsi que les leviers d’action existants et les dispositifs mis en place pour surveiller et lutter contre l’eutrophisation."
Cote(s) : ALN 07-POLLU00-84149

Hydrologie

Politique environnementale et territoire : le démantèlement des ouvrages hydrauliques en France à l’épreuve du modèle nord-américain
DRAPIER, Ludovic ; GERMAINE, Marie-Anne ; LESPEZ, Laurent - Annales de géographie, Num 722 : 01/08/2018.- pp.339-368
" Cet article met en perspective les opérations de démantèlement d’ouvrages hydrauliques réalisées sur les cours d’eau de l’ouest de la France avec des opérations ayant été conduites sur la côte nord-est des Etats-Unis en s’intéressant à la façon dont le cadre réglementaire régit les liens entre politique environnementale et territoire. Si une forte conflictualité est obervée autour de ces projets de part et d’autre de l’Atlantique, il ne s’agit pas ici d’examiner la teneur dde ces conflits mais d’apporter un éclairage à travers l’analyse comparée des politiques publiques et des acteurs qui promeuvent le démantèlement d’ouvrages hydrauliques afin de voir en quoi le contexte de portage des opérations influe sur leur intégration locale."

Outils (des) spécifiques pour les inondations par ruissellement
GRAINDORGE, Joël - Techni.cités, Num 315 : 01/09/2018.- pp.32-34
"Depuis le début de l’année, de nombreuses communes sont touchées par des inondations par ruissellement. Limiter ce risque impose l’emploi de techniques alternatives mais aussi de maîtriser et canaliser ces flux."

Ressources en eau

Vers une solidarité amont-aval réversible ?
CAUCHY, Louis - Techni.cités, Num 315 : 01/09/2018.- pp.12-13
"Si les grands bassins-versants sont responsables d’une grande partie des enjeux liés à la ressource en eau, leur capacité d’action est pourtant limitée. La solidarité amont-aval ne pourra s’opérer de façon optimale qu’avec une nécessaire solidarité aval-amont."

EEA SIGNALS 2018 Water is life
European Environment Agency, août 2018
Europe’s rivers, lakes and seas are under pressure from pollution, over-exploitation and climate change. How can we ensure a sustainable use of this vital resource?
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Ressources (Les) de l’île d’Houat contre le stress hydrique
LUNEAU, Sylvie - Techni.cités, Num 315 : 01/09/2018.- pp.52
"La pénurie en eau est une histoire ancienne sur les îles, mais elle s’accroît avec la pression touristique. L’insularité hydrique fait de ces territoires de véritables laboratoires de la préservation de la ressource en eau. Exemple à Houat, dans le Morbihan."

Eaux pluviales

Les territoires face au ruissellement. Analyse des dispositifs et enseignements tirés de
4 études de cas

Cerema, août 2018
Difficiles à définir sur le plan physique, les phénomènes de ruissellement mettent enjeu un ensemble de politiques publiques, portées à la fois par les collectivités et par l’État. Le ruissellement ne fait cependant pas l’objet d’une politique spécifique, ni d’une définition juridique explicite.
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Eaux de surface

Concours 2013. L’eau, la ville, la vie ! Capitale française de la biodiversité. Recueil d’actions de collectivité"s en faveur de la biodiversité
Paris : Natureparif, 2013.- 112 p.
Ce recueil regroupe les actions présentées par des collectivités dans le cadre d’un concours national, organisé par Natureparif, ayant pour thème central "L’eau, la ville, la vie !" dans trois domaines ( aménagement du territoire : démarches de planification en faveur de la biodiversité, biodiversité locale : gestion et suivi, biodiversité et citoyenneté). Ce concours a pour objectif de désigner "La Capitale française de la biodiversité" et de récompenser les collectivités les plus actives dasn le domaine de la protection de la biodiversité sur leurs espaces naturels aussi bien qu’au coeur de la cité.
ALNOUV00249560 ; monographie ; support de communication ; Papier
Cote(s) : ALN 07-ESU00-84062

Valuing Rivers : How the Diverse Benefits of Healthy Rivers Underpin Economies.
WWF, août 2018
As floods and droughts ravage communities and countries worldwide, a WWF report published today highlights the capacity of healthy rivers to help mitigate these natural disasters but warns that all these ‘hidden’ benefits of rivers could be lost if they continue to be undervalued and overlooked.
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Zones Humides

Zones humides : comment bien miser sur le tapis vert
LUNEAU, Sylvie - Le Courrier des maires et des élus locaux, Num 326 : 01/09/2018 .- pp.52-53
Cet article montre trois exemples de création de zones humides qui ont récompensés lors de la deuxième édition du Grand Prix "Milieux humides et urbanisme" organisé par le ministère de la Transition écologique. Il s’agit du Parc du Peuple de l’herbe dans les Yvelines (lauréat du Grand Prix), de la vallé de la Margerie en Vendée et de la zone humide des Pâtures dans l’Eure.

Enjeux Internationaux

Progress on Transboundary Water Cooperation – Global baseline for SDG indicator 6.5.2.
UN Water - Unesco, août 2018
Most of the world’s water resources are shared between countries. These transboundary waters create social, economic, environmental and political inter-dependencies that make cooperation a precondition to sustainable development and peace. SDG indicator 6.5.2 measures cooperation on both transboundary river and lake basins, and transboundary aquifers. In this report you can learn more about the baseline situation for transboundary water cooperation.
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Agriculture

Retenues de substitution d’irrigation dans les Deux-Sèvres
AYPHASSORHO, Hugues (CGEDD) ; RENOULT, Roland (CGAAER) - Ministère de la Transition écologique et solidaire ; Ministère de l’agriculture et de l’alimentation, juillet 2018 [mis en ligne le 20 septembre 2018]
Sur les bassins de la Sèvre Niortaise amont et du Mignon, dans les Deux-Sèvres, 9 600 ha sont irrigués dans 230 exploitations agricoles. L’irrigation actuelle est assurée pour l’essentiel par des pompages estivaux utilisant des forages en nappe. Le projet consiste à réaliser 19 retenues remplies par pompages en nappes (et très minoritairement en cours d’eau) en hiver pour un volume de 8,65 Mm³, qui sera utilisé pour l’irrigation des cultures en période d’étiage. Ce projet est intégré dans un « projet de territoire bassin de la Sèvre Niortaise – Marais poitevin » et un « Contrat territorial de gestion quantitative (CTGQ) Sèvre Niortaise – Mignon 2018-2022 » qui prévoient qu’à ce volume de stockage nouveau s’ajoutent le volume stocké dans les retenues de substitution existant à ce jour pour 2 Mm³ et un volume de prélèvements restant dans le milieu durant la période d’étiage pour 7,3 Mm³. La procédure d’autorisation administrative par l’État a abouti à un arrêté d’autorisation inter-préfectoral qui fait actuellement l’objet d’un contentieux. Les permis d’aménager (PA) ont été refusés par 5 des 19 conseils municipaux concernés, pour 5 ouvrages. Le projet de création de retenues suscite des désaccords, tout d’abord sur les volumes des retenues, jugés excessifs, et sur l’insuffisance de substitution qu’il assure en laissant des volumes prélevés par l’irrigation dans le milieu en étiage trop élevés. D’autre part, les opposants au projet craignent que ces retenues favorisent une forme d’agriculture intensive susceptible de dégrader les milieux aquatiques et notamment la qualité de l’eau des cours d’eau et des nappes[…]
La mission porte en premier lieu sur l’analyse de la pertinence des volumes de référence du projet des dix-neuf retenues de stockage d’eau en substitution des prélèvements en étiage et en second lieu sur des éléments techniques propres à apporter les bases d’une conciliation, permettant la reprise d’un dialogue apaisé entre les acteurs locaux. Elle propose des éléments de médiation portant sur les champs : des volumes du projet ; de l’usage de l’eau, des pratiques culturales et de l’occupation des sols ; de la biodiversité du territoire ; de la gouvernance de gestion.
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Faune et Flore d’eau douce


Structure multi-échelles de la biodiversité aquatique d’écosystèmes alpins sous l’influence du changement climatique

QUENTA HERRERA Estefania - Ecologie. Université François-Rabelais de Tours, 2017. Anglais
En combinant des approches empiriques et expérimentales, nous avons évalué les effets de trois composantes du changement climatique sur la biodiversité aquatique alpine : le recouvrement glaciaire, le gradient altitudinal et la température de l’eau. Nous avons montré que : 1) Les niveaux intermédiaires de recouvrement glaciaire génèrent une hétérogénéité environnementale élevée associée à une plus grande diversité locale du zooplancton. 13% de la diversité régionale est limitée aux tourbières aux bassins fortement englacés, et pourrait être amenée à disparaître avec le réchauffement. 2) Les filtres environnementaux et spatiaux impactent fortement la structuration des communautés de zooplancton, avec une influence probable des évènements stochastiques (sécheresse, inondation). 3) La température de l’eau n’a que peu d’influence sur les interactions prédateurs (Anax imperator)- proies (Daphnia magna), la probabilité de capture des proies semblant dépendre principalement de la précision du prédateur. Ce travail suggère une structuration multiéchelle des potentiels effets du changement climatique sur la biodiversité aquatique alpine.
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Environnement et développement durable

Water for productive and multifunctional landscapes.
SIWI, août 2018. Anglais
Le groupe sectoriel SIWI / SWH sur l’eau dans le paysage a examiné comment l’hydrologie affecte la productivité des paysages et quels aspects hydrologiques doivent être pris en compte lors de la restauration de paysages pour une production durable.
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Présentation du bulletin

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