- Textes et rapports administratifs
Publications
Les évènements de vie comme opportunités pour encourager des pratiques écoresponsables
ADEME, librairie.ademe.fr, mars 2021
« Face au défi que représente la transition écologique, une évolution profonde de nos modes de vie apparaît aujourd’hui indispensable. Or le poids des habitudes constitue un frein majeur au changement de comportement. De nombreux travaux s’accordent sur la capacité des évènements de vie à perturber et modifier les routines quotidiennes. Cette étude explore différents évènements de vie, choisis ou subis, susceptibles d’engager des changements pérennes dans les pratiques quotidiennes ayant un impact (positif ou négatif) sur la protection de l’environnement. En résonnance avec la stratégie Grand Public 2019-2021 de l’ADEME, elle a permis d’identifier des leviers d’action pour diffuser les bons messages aux bons moments et ainsi accompagner les citoyens concernés par ces ruptures. »
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Planification urbaine et Transition écologique et énergétique (TEE). Recueil pour agir via les documents d’urbanisme
ADEME, librairie.ademe.fr, 2021
« L’ ADEME met à disposition des collectivités territoriales un recueil de documents d’urbanisme (PLU, PLUi, SCoT) intégrant de manière ambitieuse les enjeux de la Transition Ecologique et Energétique (TEE). Il réunit des exemples concrets et inspirants aux territoires souhaitant s’engager dans des démarches exemplaires de planification urbaine. Les 54 documents d’urbanisme identifiés incarnent, de manière non exhaustive, la diversité des approches possibles, portées par des collectivités de toute taille et dans des contextes territoriaux variés. Ces projets illustrent comment la TEE peut être territorialisée via la planification urbaine, en présentant des initiatives utiles pour d’autres territoires. »
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Communiqués
Action Logement déploie subventions et titres participatifs pour soutenir les bailleurs sociaux et relever le défi de construire 250 000 logements sociaux
Ministère de la transition écologique, ecologie.gouv.fr, 5 mai 2021
« L’Etat et Action Logement ont signé le 15 février dernier un avenant pour concrétiser l’engagement des Partenaires sociaux en faveur de la relance économique. Pour donner aux opérateurs du logement social les moyens de contribuer à la relance en accélérant la production de logements sociaux et très sociaux, en particulier pour les jeunes, Action Logement met en place le 3 mai une plateforme qui leur permet d’obtenir des subventions pour un montant global de 525 millions d’euros. A partir du 10 mai, les Offices Publics de l’Habitat (OPH) pourront répondre à l’Appel à Manifestation d’Intérêt lancé par Action Logement Services pour financer leur restructuration induite par la loi ELAN par l’émission de titres participatifs. »
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Relevons le défi de construire 250 000 logements sociaux
Ministère de la transition écologique, ecologie.gouv.fr, 3 mai 2021
Titres participatifs : la Banque des Territoires met 300 M€ de quasi-fonds propres supplémentaires à la disposition des organismes de logement social et lance un nouvel appel à manifestation d’intérêt
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Ventilation : le Cerema et le Cetiat signent un accord cadre
Cerema, cerema.fr, 6 mai 2021
« Le Cerema a signé en début d’année un accord cadre d’une durée de 3 ans avec le Cetiat (Centre technique des industries aérauliques et thermiques), afin de poursuivre les collaborations déjà engagées depuis plusieurs années, notamment sur le programme Promevent, le Mooc qualité de l’air intérieur. L’objectif est aussi de pouvoir les développer en mettant en commun les moyens matériels (équipements, installations et ressources en modélisation et simulation) et les compétences dont ils disposent. »
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Le Gouvernement précise les niveaux d’obligation des certificats d’économies d’énergie pour la 5ème période, afin de renforcer l’ambition écologique et le soutien aux ménages les plus modestes
Ministère de la transition écologique, ecologie.gouv.fr, 28 avril 2021
« Après une concertation approfondie avec l’ensemble des parties prenantes (énergéticiens, délégataires CEE, professionnels du bâtiment et de l’industrie, associations de consommateurs et de lutte contre la précarité, etc.) qui s’est poursuivie en février et mars 2021, et la publication des arrêtés encadrant les bonifications, le Gouvernement précise le niveau d’obligation fixé pour la 5ème période des certificats d’économies d’énergie (CEE). »
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- Assemblées
L’Assemblée nationale a adopté le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Assemblée nationale, videos.assemblee-nationale.fr, 4 mai 2021
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Les modes de production de l’hydrogène
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, Note n°25, assemblee-nationale.fr, Avril 2021 - 10 p.
« La distribution d’hydrogène reste extrêmement délicate et coûteuse : à cause de la très faible densité volumique de l’hydrogène (0,09 kg/m3), même avec un stockage sous pression de350 bars son encombrement est 13 fois plus grand que celui de l’essence. Or comme l’explique l’Académie des technologies, c’est toute la chaîne de valeur de l’hydrogène qu’il convient d’appréhender de manière réaliste. À cet égard, des productions décentralisées peuvent revêtir un intérêt. Les approches couplant la production à la consommation sont ainsi pertinentes et pourraient par exemple s’appliquer avantageusement à l’ensemble de la filière du bâtiment. »
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