Veille Aménagement & Urbanisme du 25 janvier 2019
 

Généralités

Bienvenue dans le laboratoire des villes décroissantes. The Conversation, 23 janvier 2019
"Longtemps, l’idée a prévalu parmi les décideurs urbains que la trajectoire d’évolution d’une ville ne pouvait et ne devait être marquée que du sceau de la croissance, qu’elle soit économique ou démographique. C’est ce qu’évoquait le sociologue Harvey Molotch en parlant de l’« urban growth machine » : les aires urbaines ont été historiquement dopées à ce moteur de la croissance et à cette idée d’une croissance continue…"
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Une promenade en ville (podcast). Le Journal du CNRS, 2 janvier 2019
"De l’importance des bancs publics à la place de la nature dans la ville d’aujourd’hui, le philosophe Thierry Paquot nous a livré ses réflexions sur les évolutions urbaines au cours d’une déambulation dans le sud de Paris."
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Quartiers & territoires - la lettre d’information du CGET, n°382, 17 janvier 2019

Numérisation des espaces
Les Cahiers de la recherche architecturale urbaine et paysagère, n°3 | 2018, mis en ligne le 26 décembre 2018
"Ce dossier s’est donné pour objet d’interroger la numérisation des espaces qui recouvre les diverses opérations menées aujourd’hui à l’aide de dispositifs informatiques sur l’architecture, la ville et les paysages. Ainsi, sont concernées sous ce vocable des opérations de visualisation, de modélisation, d’expérimentation et de projection de pratiques d’aménagement."
Sommaire et articles

Former à l’aménagement et l’urbanisme / Nicolas Douay, Anna Geppert, Caroline Leininger-Frézal, Maryvonne Prévot (dirs)
Territoire en mouvement Revue de géographie et aménagement, n°39-40 | 2018, mis en ligne le 21 décembre 2018
"Plus de trente après la création des associations européenne et française réunissant les écoles d’aménagement et d’urbanisme, et alors que l’Institut des Hautes études urbaines (ancêtre de l’École d’urbanisme de Paris) va fêter son centenaire et que plusieurs autres écoles françaises (à Aix-en-Provence, Grenoble, Paris et Tours) s’apprêtent à fêter leurs cinquantenaires, ce numéro de la revue Territoire en Mouvement propose d’appréhender la diversité des enjeux liés à la formation aux métiers de l’aménagement et de l’urbanisme."
Sommaire et articles

Aménagement du territoire

  • Gouvernance

Grand débat national : les petites villes proposent un nouveau Contrat territorial entre l’Etat et les collectivités locales. APVF, 17 janvier 2019
"L’Association des Petites Villes de France a présenté hier dans le cadre du grand débat national lancé par le Président de le République et le Gouvernement, sa propre contribution à la réduction des fractures territoriales et sociales dans notre pays […]. L’APVF présente donc 12 grandes propositions relatives à la mobilité durable, à la transition écologique, à la lutte contre la désertification médicale qui doit devenir une priorité nationale, à la revitalisation des centres-villes et enfin en faveur d’une nouvelle solidarité territoriale."
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Proposition de loi n°234 visant à faciliter le désenclavement des territoires. Sénat, publiée le 10 janvier 2018
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  • Ruralité

Ruralités et politiques publiques. La délégation aux collectivités territoriales a organisé une table ronde sur les ruralités et les politiques publiques (vidéo). Sénat, 23 janvier 2019
"Mercredi 23 janvier 2019, le groupe de travail "Les collectivités et les ruralités" de la délégation aux collectivités territoriales a organisé une table ronde sur "Le regard des associations d’élus locaux sur l’état des lieux actuel des ruralités et les politiques publiques les concernant", réunissant notamment : Vanik BERBERIAN, président de l’Association des maires ruraux de France (AMRF) ; Jean-Louis PUISSEGUR, président de la commission des territoires de l’Association des maires de France(AMF) ; Rachel PAILLARD, rapporteure de la commission des territoires de l’AMF."
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Question écrite AN n°10357 - 15 janvier 2019 - Zones de revitalisation rurale (ZRR)
Question écrite AN n°8797 - 15 janvier 2019 - Communes rurales hors zones de revitalisation

  • Transition énergétique

Le SRADDET pour une accélération de la Transition Energétique et Ecologique des régions
Plaquette Ademe, janvier 2019, 8 p.
"La nouvelle organisation territoriale de 2015 et la montée en compétence des régions permet de renforcer la cohérence des politiques publiques. En matière d’aménagement du territoire, cela passe notamment par la mise en oeuvre du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité du territoire (SRADDET) […]. Ce Cahier d’acteur de l’Ademe va au-delà des aspects prescriptifs et normatifs et propose un regard sur les mesures opérationnelles du Sraddet et les mesures d’accompagnement et de suivi-évaluation qui pourraient être mises en place. Il recense également les principaux outils et dispositifs de l’ADEME pour accompagner la mise en oeuvre de votre Sraddet."
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Grand Paris, Métropoles

  • Grand Paris

Un anniversaire et de nombreux voeux pour la Métropole du Grand Paris. Batiactu, 23 janvier 2019
"En soufflant la troisième bougie de la Métropole, son président Patrick Ollier a rappelé tout le chemin parcouru. Si le bout du tunnel institutionnel est loin d’être atteint, les élus métropolitains ont encore de nombreux chantiers devant eux."
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Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Cluster des médias » (93), ainsi que la mise en compatibilité du schéma directeur de la région Île-de-France et du plan local d’urbanisme de la commune de Dugny avec le projet
CGEDD, n°Ae : 2018-100, 16 janvier 2019
"Le projet de « cluster des médias » s’inscrit dans le contexte de la désignation par le Comité international olympique, le 13 septembre 2017, de la ville de Paris pour l’organisation des jeux olympiques du 26 juillet au 11 août 2024 et paralympiques du 28 août au 8 septembre 2024. Les jeux sont qualifiés « d’intensificateur urbain » vis-à-vis de projets de régénération urbaine qu’ils permettent d’accélérer. Cet avis fait suite à l’avis Ae n°2018-78 du 24 octobre 2018 relatif à la ZAC du « Village olympique et paralympique » dans le même contexte."
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Vers un développement urbain raisonné et durable
IAU Ile-de-France, Note rapide Territoires, n° 797, 15 janvier 2019
"L’urbanisation de l’Île-de-France poursuit son ralentissement. Sur la période 2012-2017, près de 590 hectares d’espaces urbanisés sont apparus chaque année. Ce rythme annuel est le plus faible depuis 30 ans. La dynamique de construction se concentre sur la petite couronne, en privilégiant le recyclage urbain. En grande couronne, la baisse de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers se poursuit. Ces premiers résultats sont extraits de l’analyse de la dernière campagne du Mode d’occupation du sol de l’Île-de-France (Mos 2017)."
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Prix de l’immobilier : "Le Grand Paris Express créera la ville du XXIe siècle". La Tribune, 9 janvier 2019
"Membre de l’observatoire des prix immobiliers du secteur privé, Olivier Colcombet, pdg de Digit RE group (technologies et services au service des conseillers immobiliers) et président des marques Optimhome et Capifrance, observe que le prix du mètre carré dans les villes grand-parisiennes a par exemple progressé de 20% à Clamart."
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Les quartiers de la politique de la ville dans la Métropole du Grand Paris – Extrait du diagnostic du Plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement (PMHH)
APUR, note n°142, décembre 2018, publiée en janvier 2019
"Près d’un million de personnes résident dans l’un des 163 quartiers de la politique de la ville situés dans la Métropole du Grand Paris."
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Politique de la ville

Grand Avignon : le projet de renouvellement urbain se poursuit pour trois quartiers. Communiqué du MCTRC, 18 janvier 2019
"Transformer en profondeur les territoires et améliorer la qualité de vie des habitants, tel est l’ambition du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) qui mobilise des moyens de l’État par le biais de l’ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine), ainsi que les collectivités territoriales. A Avignon, le projet concerne trois quartiers : le quartier de la rocade sud (Olivades, Trillades-Médiathèque et Monclar) ; le quartier St Chamand, tous deux reconnus d’intérêt national et le quartier d’intérêt régional Nord-Est (Reine Jeanne et Grange d’Orel)."
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Logement

Grand débat national - Les bailleurs sociaux, bêtes noires d’Emmanuel Macron. La Gazette des communes, 23 janvier 2019
"Lors des deux premières rencontres du président de la République avec les maires, les 15 et 18 janvier, le sujet du logement social et de la réforme des APL a été mis sur la table. L’occasion pour Emmanuel Macron de sermonner une fois de plus les bailleurs sociaux…"
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La Rue Cambon critique l’organisation déconcentrée de la politique du logement. Acteurs publics, 23 janvier 2019
"Dans un référé adressé au Premier ministre, la Cour des comptes recommande de rationaliser l’organisation territoriale de la politique du logement. La mise en œuvre de cette politique par les services déconcentrés pâtit en effet de nombreuses faiblesses."
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Voir aussi : Logement : l’action déconcentrée de l’Etat doit être clarifiée. La Gazette des communes, 22 janvier 2019

Lutte contre l’habitat indigne et les marchands de sommeil : une priorité du Gouvernement. Communiqué du MCTRCT, 21 janvier 2019
"La lutte contre l’habitat indigne est une priorité du Gouvernement. A ce titre, il met en place des moyens inédits pour lutter contre ces phénomènes. Nicole BELLOUBET, Garde des Sceaux, ministre de la Justice et Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la Ville et du Logement, se sont rendus à Pierrefitte-sur-Seine afin d’annoncer le dispositif de renforcement de la lutte contre l’habitat indigne."
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Loi Elan : le calendrier d’application se précise. Batiactu, 14 janvier 2019
"Dans une circulaire du 21 décembre 2018rendue publique le 10 janvier dernier, les ministres Jacqueline Gourault et Julien Denormandie listent les modalités d’application de la loi Elan du 23 novembre 2018. Sur un ensemble de 234 articles, la majorité est entrée en application au début de l’année. Le reste nécessite encore la publication de 70 décrets.
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Voir aussi : Pour tout savoir (ou presque) sur la loi Elan. Localtis, 10 janvier 2019

L’encadrement des loyers, un nouvel imbroglio pour les maires. La Gazette des communes, 14 janvier 2019
"La loi « Elan » autorise l’encadrement des loyers qui avait été retoqué par la justice en 2017. Le point sur la situation."
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Proposition de loi n°229 visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux, présentée Par M. Bruno GILLES, Sénateur. Sénat, publiée le 16 janvier 2019
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SCoT, PLU, PLUi

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le pôle résidentiel et touristique à dominante golfique de Tosse (40) et sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Tosse
CGEDD, n°Ae : 2018-101, 16 janvier 2019
"Les collectivités locales membres du syndicat mixte Landes océanes (SMLO) (département des Landes, communauté de communes de Maremne Adour Côte Sud (MACS)) ont pour projet la réalisation d’un pôle résidentiel et touristique à dominante golfique, nouveau quartier d’habitat en continuité nord du centre bourg de la commune de Tosse de 2 500 habitants. La ZAC du Sparben ayant été créée le 13 juillet 2018, le dossier, dont le ministre chargé de l’environnement a décidé de se saisir pour en confier l’instruction à l’Ae, porte sur la demande de déclaration d’utilité publique et de diverses autorisations environnementales de la ZAC, ainsi que sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Tosse avec le projet, dans le contexte de l’élaboration du premier plan local d’urbanisme intercommunal de MACS."
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Foncier, densité, étalement urbain

Aménagement du territoire "Il faut sortir de la diabolisation du périurbain". La Gazette des communes, 22 janvier 2019
"Existe-t-il toujours une opposition villes – campagnes, au-delà de l’imaginaire collectif, sur ces territoires ? Le secteur périurbain, longtemps décrié comme symbole de l’individualisme, de l’étalement urbain, du règne de la voiture, avec ses zones pavillonnaires, est-il réductible à ces clichés ? Eric Charmes, chercheur en sciences sociales appliquées à l’urbain, nous livre sa vision du périurbain."
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Voir aussi : L’opposition entre villes et campagnes serait dépassée. La revanche des villages ? UP’ Magazine, 22 janvier 2019

L’étalement urbain a un coût, économique et écologique. Batiactu, 16 janvier 2019
"L’équivalent de la surface d’un département est artificialisé en France tous les cinq ans. Un mouvement qui s’accélère, en particulier en raison de l’attrait des Français pour les zones pavillonnaires, mais qui va à l’encontre de l’objectif "Zéro artificialisation nette" du plan Biodiversité de 2018…"
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Villes et déplacements

Gand : un plan vélo vieux de 25 ans. La Lettre du cadre territorial, 147 janvier 2019
"En Belgique, la ville de Gand inaugurait son premier plan vélo en 1993. Aujourd’hui, la ville estime que 30% des déplacements se font à vélo, et ce, grâce à des infrastructures cyclables efficaces et sécurisantes."
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Ville durable, écoquartiers

L’Îlot Fertile, un futur quartier multi-usages et zéro carbone inspirant. Demain la ville, 15 janvier 2019
"L’appel à projet Réinventer Paris a fait naître de nombreux projets ambitieux, poussant les acteurs de la fabrique urbaine à innover pour requalifier des espaces souvent en désuétude."
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Evaluer les éco-quartiers : analyses comparatives internationales / Claire Doussard
Thèse Architecture, aménagement de l’espace. Université Paris 1 Panthéon sorbonne, décembre 2017, 401 p., publiée le 11 décembre 2018
"Les éco-quartiers contribuent, depuis la fin du XXème siècle, à l’essor d’un modèle de ville durable à travers le monde. Cependant, si les grands principes théoriques du développement durable font relativement consensus à l’échelle internationale, les modalités de leur application au niveau local sont multiples et diverses. Suite à ce constat, de nombreux acteurs déploient dès la fin des années 2000 des référentiels de suivi et d’évaluation des éco-quartiers. Ces derniers permettent d’orienter la conception et la construction des quartiers durables tout en justifiant les choix retenus, et ce grâce à la mesure de leur performance selon plusieurs critères consensuels et mesurables dans le temps. Ces référentiels, conçus à l’échelle locale et souvent standardisés, sont en outre susceptibles d’être exportés à l’international, indépendamment du milieu naturel et culturel dans lequel ils s’appliquent. Ceci représente un paradoxe vis à vis du concept de développement durable qui promeut l’intégration des projets à un territoire spécifique. Aussi, le travail de thèse interroge l’impact des référentiels d’évaluation sur l’intégration territoriale des éco-quartiers au travers de l’analyse de trois études de cas en France, aux Etats-Unis et au Brésil : Clichy Batignolles localisé à Paris et labellisé EcoQuartier, Melrose Commons développé à New York et certifié LEEDND, et Ilha Pura construit à Rio de Janeiro à la fois certifié LEED-ND et AQUA – HQE-A."
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Nature en ville

Urban Green Indicators : A Tool to Estimate the Sustainability of our Cities / C.M. Tudorie, E. Gielen, M. Vallès-Panells, F. Galiana
International Journal of Design & Nature and Ecodynamics, vol.14, n°1/2019, pp. 19-29
"The present article provides a systematic search and synthesis of the most important literature to review indicators of urban green infrastructure. The main goal is to give an insight of how urban green infrastructure is measured in practice. Results show the set of ecosystem services that are being considered when assessing sustainability of green infrastructure and identify the most recurrent indicators at the different scales. This work is expected to contribute to the improvement of the evaluation of green infrastructure effectiveness for providing benefits for urban dwellers."
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Prospective, Ville intelligente

Débat : “Fera-t-il bon vivre demain dans les smart cities ?” (vidéo). Acteurs publics TV, 22 janvier 2019
"Christine Hennion, députée LREM des Hauts de Seine, et Robin Reda, député LR de l’Essonne, débattent des opportunités et des scénarios relatifs à la montée en puissance des villes intelligentes (smart cities), le 22 janvier, à l’occasion du Forum international de la cybersécurité (FIC)."
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Objets connectés : comment réguler cette vague qui déferle dans notre quotidien ? UP’ Magazine, 14 janvier 2019
"Des milliards d’objets connectés, d’enceintes intelligentes, de caméras, d’alarmes, de thermostats intelligents… ont fait leur apparition sur le marché et attisent la convoitise de consommateurs de plus en plus nombreux. Un foyer de quatre personnes vivant dans un pays développé possèdera pas moins de 50 appareils connectés d’ici 2020 ! L’assemblage complexe de ces milliards d’appareils intelligents connectés via l’Internet pose des questions de sécurité, d’harmonisation et de normalisation."
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Perspectives asiatiques sur les Smart Cities
Flux, n°4, 2018 (réservé abonnés)
"Ce dossier thématique se propose d’approcher les politiques asiatiques de villes intelligentes par leur action publique et les stratégies d’acteurs qui leur sont adossées, et au-delà, interroge la place de cette partie du monde dans la structuration d’un éventuel modèle asiatique de la ville intelligente."
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Juridique

Arrêté du 15 janvier 2019 rectifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants et visés à titre complémentaire par le nouveau programme national de renouvellement urbain. JORF n°0018 du 22 janvier 2019
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Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2017 relatif à l’actualisation annuelle des tarifs au mètre carré pour le calcul de la taxe pour la création de locaux à usage de bureaux, de locaux commerciaux et de locaux de stockage en région d’Ile-de-France (articles L. 520-1 et L. 520-8 du code de l’urbanisme). JORF n°0011 du 13 janvier 2019
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Agenda

Petit Déjeuner de l’ADI "La ville souterraine est-elle la ville de demain ?". 12 février 2019, Paris

Séminaire CGET - Cerema "L’enclavement et la mobilité quotidienne des quartiers en question". 29 janvier 2019
"Comment mesurer l’enclavement physique des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) et quels sont les quartiers concernés ? Au quotidien, comment s’effectue la mobilité de leurs habitants ? À l’initiative du CGET, le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) présentera, le 29 janvier prochain, à Paris, ses travaux sur ces deux points qui freinent l’accessibilité des quartiers et pénalisent l’insertion professionnelle et sociale de leurs habitants."

A lire à l’espace documentaire

Energie des villes, énergie des champs, même combat (dossier)
La Gazette des communes, n°3/2449, 21-27 janvier 2019, pp. 28-34
"L’ambition en matière d’énergie offre l’opportunité de combler le fossé grandissant entre la France des villes et celle des campagnes. Les territoires peuvent développer des synergies pour partager leurs ressources et trouver ensemble des solutions à leurs problèmes.

Ruralité : inquiétudes sur l’avenir des zones de revitalisation rurale
Maires de France, n°364, janvier 2019, p. 12
"Un rapport parlementaire suggère une révision du classement en ZRR. L’AMF plaide pour la prise en compte des caractéristiques communales."

[Entretien] Olivier Klein "Le renouvellement urbain redémarre"
Maires de France, n°364, janvier 2019, p. 17
"L’agence nationale pour la rénovation urbaine a validé plus de 150 projets en 2018. Le financement de l’ANRU est a priori stabilisé selon son président, Olivier Klein."

Le contrat de ruralité, un outil de développement à conforter
Maires de France, n°364, janvier 2019, pp. 26-28
"Lancée en 2016, la contractualisation entre l’Etat et les territoires ruraux est apprécié par les élus en dépit de certaines difficultés"

Mettre en oeuvre la compétence politique de la ville
Maires de France, n°364, janvier 2019, p. 34
"La loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine de 2014 a confié à l’EPCI le pilotage des contrats de ville. Les communes doivent être associées.

Il restaure l’attractivité de la commune
Maires de France, n°364, janvier 2019, pp. 52-23
"Depuis 2014, Bruno Peylachon, maire de Tarare (69), se mobilise pour requalifier le centre-ville et développer les activités économiques sur des friches industrielles."

Habitat indigne. Après l’émotion les actions
Le Moniteur des TPB, n°6013, 18 janvier 2019, pp. 12-16
"Suite à l’effondrement de deux immeubles à Marseille, pouvoirs publics et professionnels se mobilisent pour éradiquer ce fléau difficilement quantifiable."

[Règlementation Urbanisme] Des ajustements bienvenus dans les procédures d’aménagement
Le Moniteur des TPB, n°6013, 18 janvier 2019, pp. 80-81
"La loi Elan corrige les incohérences de l’urbanisme opérationnel et régularise certaines pratiques. Elle répond ainsi pour partie aux attentes des acteurs."

2024 : quels immobiliers, dans quel Grand Paris ?
PCM, n°894-895, décembre 2018
"Synthèse des débats de la conférence du 5 novembre 2018 à l’hôtel des Arts et Métiers."

Le Monde des métropoles. Des dynamiques au service de la croissance nationale
Pouvoirs locaux, n°112, 2018, pp. 42-110
Sommaire :
  Entretien avec Christian Estrosi, maire de Nice, pp. 42-47
  Les métropoles et la remise en cause du modèle territorial français, pp. 48-53
  Mobilité et participation des citoyens : l’expérience récente des villes américaines, pp. 54-59
  Les sept bonnes raisons pour vivre encore dans les métropoles au XXIe siècle, pp. 60-65
  Toulouse, Brest, Lille, Grenobleet Lyon : quels effets de la métropole sur les politiques de l’habitat ?, pp. 66-73
  L’habitat à Brest : les effets d’une singularité métropolitaine, pp. 74-83
  Lille : les paradoxes de la "métropolisation" d’une politique de l’habitat, pp. 84-91
  A Grenoble-Alpes Métropole, une politique métropolitaine de l’habitat en devenir, pp. 92-101
  Politique de l’habitat et métropolisation : le cas de la Métropole de Lyon, pp. 102-110

L’Impact de la loi Elan sur le droit de la construction et de l’immobilier : actes du colloque de l’Association française pour le droit de la construction et de l’immobilier (AFDCI) du 13 novembre 2018
Revue de Droit immobilier (RDI°, n°1, janvier 2019, pp. 8-56
Sommaire :
  L’incidence de la loi Elan sur les normes et les règles de construction, pp. 8-16
  L’impact de la loi Elan sur les contrats spéciaux de construction immobilière, pp. 17-24
  L’impact de la loi Elan sur les nouvelles formes d’habitat, pp. 25-29
  L’impact de la loi Elan sur les baux civils, pp. 30-37
  L’impact de la loi Elan sur les ventes immobilières, pp. 38-43
  L’impact de la loi Elan sur le droit de la copropriété, pp. 44-51
  Propos conclusifs, pp. 52-56

Un modèle performant, équitable et durable pour la gestion de la ressource foncière
La revue foncière, n°26, novembre-décembre 2018, pp. 15-19
"Dans un monde où la rentabilité marchande est (re)devenue la mesure de toute chose, la nécessité d’un modèle économique spécifique pour la gestion des biens publics doit être réaffirmée. La ressource foncière illustre cette exigence."

Refonder la fiscalité immobilière
La revue foncière, n°26, novembre-décembre 2018, pp. 20-24
"Depuis longtemps, la politique du logement est jugée inefficace et coûteuse. Elle ne parvient pas à solvabiliser les ménages ni à construire les logements aux bons endroits…."

 

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Présentation de la veille

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