1 an après le drame de la rue d’Aubagne, Julien Denormandie entend désormais accélérer la réhabilitation de l’habitat à Marseille, cohesion-territoires.gouv.fr, 04/11/2019
« Après avoir pris les mesures destinées à faire face pendant un an à l’urgence, ma priorité maintenant est d’accélérer la réhabilitation et la rénovation de l’habitat à Marseille », a déclaré M. Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement. « Je reste fortement mobilisé aux côtés des Marseillais pour lutter contre le fléau de l’habitat indigne. Nous mettons les moyens nécessaires pour répondre aux enjeux ».
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Dispositif hivernal 2019 – 2020 : l’hébergement une priorité du Gouvernement, cohesion-territoires.gouv.fr, 31/10/2019
L’hébergement des plus fragiles est un enjeu majeur de solidarité nationale. Afin de trouver des solutions d’hébergement et de logement adaptées à chacun, l’État travaille main dans la main avec les associations. Tout au long de l’année et en particulier pendant la période hivernale, les pouvoirs publics sont pleinement mobilisés pour répondre au mieux aux besoins des personnes sans-abri ou mal logées.
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Copropriété. Présentation en Conseil des ministres du projet d’ordonnance portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis, cohesion-territoires.gouv.fr, 31/10/2019
Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice et Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement, ont présenté en Conseil des ministres une ordonnance portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis.
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Consulter la note : Réforme du droit de la copropriété N° 2019-16, anil.org, à jour au 31 octobre 2019
Ordonnance n° 2019-1101 du 30.10.19 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis : JO du 31.10.19

Habitat indigne. En un mois, le numéro national « info logement indigne » a déjà permis de prendre en charge 2000 demandes, cohesion-territoires.gouv.fr, 28/10/2019
Depuis son lancement le 16 septembre 2019 par M. Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement, et l’Agence nationale pour l’information sur le logement (l’ANIL), la plateforme « Info Logement Indigne » a déjà traité 2000 appels, soit plus de 60 appels par jour. Un premier chiffre qui démontre l’intérêt du principe même du dispositif : « un numéro unique, un interlocuteur expert ».
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Le gouvernement crée un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux, cohesion-territoires.gouv.fr, 16/10/2019
Elisabeth Borne, Julien Denormandie et Franck Riester ont annoncé le lancement d’une réflexion commune sur l’exercice de la maîtrise d’ouvrage sociale et de la maîtrise d’œuvre. Cette réflexion visera à identifier et valoriser les bonnes pratiques, à garantir la qualité architecturale, l’innovation dans le logement pour la construction neuve comme pour la réhabilitation. L’équilibre dans les rapports entre l’ensemble des acteurs techniques et économiques d’un projet sera également au centre des réflexions. Elle intégrera bien entendu pleinement les dimensions sociale et environnementale des bâtiments.
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Comment les Français vivent-ils dans leur logement ? Une grande enquête statistique lancée par le ministère avec Ipsos, cohesion-territoires.gouv.fr, 15/10/2019
Une importante enquête statistique sur le logement est lancée par le Service de la Donnée et des Études Statistiques (Sdes) du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales. Elle est effectuée par Ipsos en France métropolitaine depuis le 12 octobre et se poursuivra dans le courant de l’année 2020.
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Rapport - Promouvoir l’habitabilité durable pour tous. Rapport du député Guillaume VUILLETET, gouvernement.fr, 9 octobre 2019
Le Premier ministre a reçu aujourd’hui, en présence d’Agnès BUZYN, Ministre des Solidarités et de la Santé et de Julien DENORMANDIE, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les Collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement, le rapport de M. Guillaume VUILLETET, député du Val d’Oise sur la lutte contre l’habitat indigne.
Lire le communiqué de presse : Remise du rapport pour une plus grande efficacité des actions menées en matière de lutte contre l’habitat indigne, gouvernement.fr, 8 octobre 2019
Consulter le rapport : Promouvoir l’habitabilité durable pour tous, gouvernement.fr, octobre 2019, 126 p
Lire le communiqué de presse : Remise du rapport pour une plus grande efficacité des actions menées en matière de lutte contre l’habitat indigne, gouvernement.fr, 8 octobre 2019

Les éco-matériaux dans les marchés publics Question écrite N° 21301 de M. Michel Larive (La France insoumise - Ariège )
Question publiée au JO le : 09/07/2019 page : 6336
Réponse publiée au JO le : 15/10/2019 page : 9240
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Anne-Lise Deloron, coordinatrice officielle de la rénovation énergétique, batiactu.com, 04/11/2019
Mettant fin à un secret de polichinelle vieux de près de deux mois, celle qui était jusqu’alors directrice adjointe du Plan bâtiment durable a officialisé sa fonction de coordonnatrice interministérielle du plan de rénovation énergétique des bâtiments, ce lundi 4 novembre.
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Décret du 30 octobre 2019 portant nomination de la directrice générale de l’aménagement, du logement et de la nature - Mme DUPUY-LYON (Stéphanie)
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Lire aussi : Stéphanie Dupuy-Lyon succède à Paul Delduc à la DGALN, batiactu.com, 31/10/2019

Décret du 30 octobre 2019 portant nomination du directeur de l’eau et de la biodiversité - M. THIBAULT (Olivier)
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Décret du 15 octobre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Mme PESKINE (Hélène), NOR : TREK1927867D, JORF n°0241 du 16 octobre 2019 texte n° 42
Par décret en date du 15 octobre 2019, Mme Hélène PESKINE est nommée membre du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie en qualité de représentante de l’Etat, sur proposition du ministre chargé du logement, en remplacement de Mme Sophie MOURLON.
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Arrêté du 15 octobre 2019 portant nomination au conseil d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
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Arrêté du 11 octobre 2019 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, NOR : LOGC1929052A, legifrance.gouv.fr, JORF n°0240 du 15 octobre 2019 texte n° 45
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Arrêté du 1er octobre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat
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"Le logement ne fonctionne pas avec les calendriers électoraux" Entretien avec François Jolivet, député (Larem) de l’Indre et rapporteur spécial des crédits logement et hébergement d’urgence pour le PLF 2020, batiactu.com, 30/10/2019
APL Travaux, aides à l’accession à la propriété, revitalisation des zones périurbaines… Le député (Larem) de l’Indre et rapporteur spécial des crédits logement et hébergement d’urgence François Jolivet revientsur les apports passés et à venir du projet de loi de finances 2020.
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Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis, JORF n°0254 du 31 octobre 2019
texte n° 2
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Décret n° 2019-1104 du 30 octobre 2019 pris en application des articles L. 324-1-1 et L. 324-2-1 du code du tourisme et relatif aux demandes d’information pouvant être adressées par les communes aux intermédiaires de location de meublés de tourisme, NOR : ECOI1910663D, legifrance.gouv.fr, JORF n°0254 du 31 octobre 2019 texte n° 57
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Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis, legifrance.gouv.fr
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Arrêté du 24 octobre 2019 relatif aux conditions d’application de l’intervention du fonds de garantie pour la rénovation énergétique
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L’État a versé 17 millions sur les 240 promis pour lutter contre l’habitat indigne à Marseille, Par Batinfo, /batinfo.com, 4 novembre 2019
L’État aura engagé, d’ici la fin de l’année, 17 millions d’euros pour la rénovation de Marseille, sur les 240 millions promis par le ministre du Logement après les effondrements meurtriers de deux immeubles, a appris lundi l’AFP auprès d’une source proche du ministre.
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Un an après la rue d’Aubagne, quel chemin parcouru face à l’habitat indigne ?, .batiactu.com, 04/11/2019
Un an après l’effondrement mortel de deux immeubles dans la rue d’Aubagne à Marseille, quel chemin a été parcouru pour en déterminer les causes et quels moyens ont été mis en oeuvre, localement, et à l’échelle nationale, pour que ce drame ne se reproduise plus ?
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Le prix des terrains à bâtir en 2018, statistiques.developpement-durable.gouv.fr, Publié le 31/10/2019
En 2018, le prix moyen du mètre carré (m2) de terrain acheté pour faire construire une maison individuelle en France est de 87 euros. L’augmentation de prix, + 1,7 %, est moins forte qu’en 2017 (+ 3,6 %). À cette hausse s’ajoute celle de la superficie moyenne des terrains achetés, qui passe de 920 m² à 934 m² (+ 1,5 %), alors que sa tendance de long terme est à la baisse. Au final, le prix d’achat moyen des terrains augmente de 3,3 %, pour s’établir à 81 000 euros. Le coût moyen de la maison progresse de + 4,2 % en 2018, après + 2,5 % en 2017 et atteint 172 500 euros en 2018, pour une surface de plancher moyenne de 120 m².
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Construction de logements - Résultats à fin septembre 2019 (France entière), Stat Info N° 231 - Octobre 2019, Publié le 28/10/2019
De juillet à septembre 2019, en données corrigées des variations saisonnières et des jours ouvrables (CVS-CJO), les autorisations de logements à la construction se replient (- 5,5 % par rapport aux trois mois précédents, après + 1,7 %). Les logements collectifs ou en résidence diminuent fortement (- 11,4 % après + 1,6 %) alors que les logements individuels progressent (+ 3,3 % après + 1,8 %).
Toujours en données trimestrielles CVS-CJO, les mises en chantier se redressent (+ 0,9 % après - 3,1 %) par rapport aux trois mois précédents. Les logements individuels progressent un peu plus vite (+ 1,4 % après - 2,4 %) que les logements collectifs ou en résidence (+ 0,7 % après - 3,6 %).
En un an, d’octobre 2018 à septembre 2019, en données brutes, 438 100 logements ont été autorisés à la construction, en baisse de 27 600 unités (- 5,9 %) par rapport aux douze mois précédents.
410 700 logements ont été mis en chantier, soit 15 100 de moins (- 3,5 %) qu’au cours des douze mois précédents.
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Conjoncture économique de l’artisanat du bâtiment, 3e trimestre 2019. La croissance se poursuit dans l’artisanat, capeb.fr, 24 octobre 2019
La Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) dévoile les chiffres de l’activité du 3e trimestre 2019 pour les entreprises artisanales du bâtiment. La croissance se maintient, avec une activité globale qui progresse de +2% en volume par rapport au même trimestre de l’année précédente.
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Rentrée contrastée., lettre mensuelle de conjoncture n°88 d’octobre 2019,unicem.fr, 29 octobre 2019
"Les premiers chiffres disponibles pour ce début d’automne confirment le mouvement de fond de modération de l’activité amorcé depuis le début de l’année dans les matériaux de construction. Tendanciellement, les volumes de production se replient mois après mois, pesant sur les rythmes de croissance annuelle."
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Loin des craintes, l’activité des bailleurs sociaux sera dynamique au cours des prochaines années, lemoniteur.fr, 24/09/2019
A l’occasion du Congrès HLM, la Banque des territoires dévoile l’étude Perspectives, dédiée à l’activité des bailleurs sociaux dans les prochaines années. Selon le document, le monde HLM pourra tenir ses engagements en matière de constructions et de rénovations de logements sociaux.
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Un marché immobilier record. Note de conjoncture immobilière N° 45 - Octobre 2019, Notaires de France,notaires.fr, 24 septembre 2019
Avec 1 020 000 transactions réalisées sur douze mois à fin juillet 2019 (+7% sur un an), le volume annuel des transactions confirme le dynamisme exceptionnel du marché immobilier.
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Un marché immobilier record. Note de conjoncture immobilière - N° 45,Octobre 2019, Notaires de France, .notaires.fr, 01/10/2019
Avec 1 020 000 transactions réalisées sur douze mois à fin juillet 2019 (+7% sur un an), le volume annuel des transactions confirme le dynamisme exceptionnel du marché immobilier.
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Défaillances et sauvegardes d’entreprises en France. 3ème
trimestre 2019, altares.com
En augmentation il y a un an (+2,7%), le nombre des défaillances d’entreprises de la construction (2536) enregistre un recul sensible cet été (-8%). Le second œuvre (-13,7%) et les travaux publics (-13,2%) tirent la tendance sectorielle. En revanche, la situation est plus inconfortable pour le gros œuvre qui peine à rester dans le vert (-1,2%) ; si les liquidations reculent de 9%, les redressements judiciaires explosent de plus de 20%. C’est la construction de maisons individuelles qui signe la plus forte dégradation avec près de 180 défaillances (+19%), le plus mauvais chiffre depuis quatre ans.
Consulter la publication : Défaillances et sauvegardes d’entreprises en France. 3ème trimestre 2019 (format pdf - 2.3 Mo - 04/11/2019) , 12 p.

La carte BTP ? : « Incomplète pour écarter les risques de travail illégal », constructioncayola.com, 29 octobre 2019
Frédéric Pradal, créateur de la plateforme de services numériques Bativigie, pointe des failles dans le dispositif de la carte BTP mis en oeuvre en 2017.
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RE2020 : l’Etat va lancer un AMI pour remplir la base Inies, batiactu.com, 04/11/2019
Les pouvoirs publics vont lancer deux actions visant à rendre la base Inies exhaustive, ce qu’elle n’est toujours pas à quelques mois de l’entrée en vigueur de la réglementation environnementale 2020.
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Batimat à l’heure du bas carbone Dossier, lemoniteur.fr, 01/11/2019
Au sommaire : La construction suit la piste verte ; Le béton cherche à limiter ses émissions de CO2 ; Menuiseries - Une fenêtre ouverte sur le recyclage ; Les constructeurs misent sur le tout-électrique ; Les chantiers, une mine écologique de matériaux ; Le mobilier urbain se met au frais ; Quand les applis réduisent la facture énergétique
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Economie circulaire et les nouvelles voies du recyclage, Par Dominique Bidou - Président d’honneur de l’Alliance HQE-GBC, conseils.xpair.com, 31 octobre 2019
La règle dite « des 3R » est bien connue pour lutter contre les diverses formes de gaspillage de ressources. Réduction, réemploi, recyclage.
Lire l’article

CumulAir : évaluation économique des effets sanitaires cumulés de la pollution de l’air intérieur et extérieur, Rencontres scientifiques Ademe et Anses, 17/10/2019
Consulter la présentation, 12 p.

Confort des usagers des bâtiments tertiaires par l’usage de techniques de traitement de l’air, Rencontres scientifiques Ademe et Anses, anses.fr, 17/10/2019
Consulter la présentation, 17 p.

Guadeloupe. Rapports au conseil départemental de l’habitat et de l’hébergement, guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr, 31 octobre 2019
Consulter les rapports

Baromètre de la Certification Environnementale™ – Edition 2019, .greensoluce.com, 24 octobre 2019
Green Soluce publie pour la 6ème année consécutive son Baromètre de la Certification Environnementale™. Avec près de 5000 certifications HQE, LEED, BREEAM et DGNB, délivrées en 2018, la certification environnementale poursuit sa progression sur le marché de l’immobilier tertiaire européen. Le Royaume-Uni, la France et l’Allemagne maintiennent ainsi leurs premières positions, avec une percée, cette année, de la Suède et de la Pologne.
Consulter le baromètre : Sustainability certification barometer 2019 (format pdf - 20.2 Mo - 31/10/2019) , 74 p.

Décarboner les matériaux industriels de base en Europe. Porter les contrats de différence liés au carbone à échelle commerciale, iddri.org, octobre 2019
Cette Étude explore l’idée d’accorder des contrats de différence liés au carbone (CCFD) pour aider à la commercialisation de projets relatifs à des matériaux de base (acier, ciment, béton, aluminium, etc.) très bas carbone. Il soutient que cette approche serait efficace sur le plan économique, qu’elle est compatible avec la législation de l’UE sur les aides d’État et le droit de l’OMC, et qu’elle est fortement complémentaire d’autres instruments politiques.
Consulter la publication, 16 p.

Royaume-Uni. Rapport de l’enquête publique relative à
l’incendie de la Tour Grenfell, survenu le 14 Juin 2017 par le Président Sir Martin Moore-Bick, grenfelltowerinquiry.org.uk, Octobre 2019
Consulter la synthèse du rapport de la phase 1, en français, 36 p.
Consulter le site internet : Grenfell Tower Inquiry, grenfelltowerinquiry.org

What Does a Just Housing Plan Look Like? NYC and National Housing Movements Show the Way, metropolitiques.eu22 Octobre 2019
New-York. How could we develop a housing plan that is not rooted in capitalism? Oksana Mironova and Sylvia Morse describe how local and federal initiatives could provide the seeds for a more just housing landscape.
Consulter l’article

Global Construction Outlook to 2023 - Q3 2019 Update, GlobalData, globaldata.com, Septembre 2019
"This report provides a detailed analysis of the prospects for the global construction industry up to 2023. GlobalData has revised downwards its forecast for global construction output growth in 2019 to 2.7%, which will be the slowest pace of growth in a decade. The deterioration in construction output growth across emerging markets has been worse than previously expected, particularly in the Middle East, while some major advanced economies have struggled to generate growth momentum, including the US, the UK and Australia."
Lire le résumé

Étude Empreinte environnementale du numérique mondial, Frédéric Bordage,GreenIT, greenit.fr, 22 octobre 2019
Le cabinet Green IT détaille, dans un rapport paru le 22 octobre, l’empreinte environnementale du numérique mondial : « Si le numérique était un pays, il aurait environ deux à trois fois l’empreinte de la France ».
Consulter l’étude, 40 p.